Conseil Municipal du 05 mars 2018




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
A-1Débat relatif aux orientations budgétaires 2018. - Délibération - Annexe14/03/2018
B-1Maison de quartier Franc Moisin/ Bel Air/ Stade de France : Renouvellement du projet social et de l'agrément CAF 2018-2021. - Délibération - Annexe09/03/2018
B-2Maison de quartier Romain Rolland: renouvellement du projet social et de l'agrément CAF 2018-2021 - Délibération - Annexe09/03/2018
B-3.1Révision des tarifs de location des salles et espaces de la Bourse du travail et approbation de la convention type de location de salle - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe09/03/2018
B-3.2Révision des tarifs de location de la salle familiale Ambroise Croizat et approbation de la convention type de mise à disposition à titre précaire de locaux municipaux - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe09/03/2018
B-4Election d'un conseiller métropolitain suite à la démission de Monsieur Didier PAILLARD. - Délibération - (sans annexe)09/03/2018
B-6Modifications des commissions municipales suite à l'installation d'un nouveau conseiller municipal et à la nouvelle répartition des délégations des Adjoints au Maire. - Délibération - (sans annexe)09/03/2018
B-7Reconstruction de la restauration du groupe scolaire Jules Valles. Lancement d'une procédure de consultation de maîtrise d'œuvre - Délibération - (sans annexe)09/03/2018
B-8Procédure adaptée n°4 : Travaux de ravalement de façades du groupe scolaire Lendit (lot 6) - Délibération - (sans annexe)09/03/2018
B-9Marché de réservation de places en crèche - Relance de 5 lots géographiques. - Délibération - (sans annexe)09/03/2018
B-10Appel d'offres ouvert : Accord-cadre à bons de commande pour l'acquisition de papiers et enveloppes - Délibération - (sans annexe)09/03/2018
B-11Appel d'offres ouvert : Groupement de commandes pour la passation d'un accord-cadre de location de cars avec chauffeur - Délibération - Annexe09/03/2018
B-12Désaffectation, déclassement du domaine public et cession à Plaine Commune Habitat, d'une partie de la parcelle cadastrée section A n° 141, d'une superficie de 71 m², sise place du Groupe Manouchian, à Saint-Denis. - Délibération - Annexe15/03/2018
B-13.1Parking ilot 2 Basilique Rectification erreur matérielle • signature d'un protocole transactionnel pour résiliation du bail longue durée pour la mise à disposition d'un emplacement de stationnement lot 133. - Délibération - Annexe - Annexe09/03/2018
B-13.2Parking ilot 2 Basilique Rectification erreur matérielle • signature d'un protocole transactionnel pour résiliation du bail longue durée pour la mise à disposition d'un emplacement de stationnement lot 148. - Délibération - Annexe - Annexe09/03/2018
B-14Approbation d'une convention de partenariat entre la commune de Saint-Denis et l'association La Maison de l'Initiative Economique Locale (MIEL) - Délibération - Annexe09/03/2018
B-15Fixation des indemnités du Maire, des Adjoints, des Conseillers municipaux délégués, et des conseillers municipaux. - Délibération - (sans annexe)09/03/2018
B-16.1Création et suppression de poste à la Direction Tranquillité publique. - Délibération - Annexe - Annexe09/03/2018
B-16.2Transformation, création et suppression de poste. - Délibération - Annexe - Annexe09/03/2018
B-17Situation d'un cadre contractuel : Approbation d'un contrat d'engagement pour un poste de chargé de communication interne. - Délibération - Annexe09/03/2018
B-18Poursuite du dispositif de résorption de l'emploi précaire par la voie des sélections professionnelles pour la période 2016-2018 prévue par loi du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires - Délibération - (sans annexe)07/03/2018
B-19Vœu relatif à une nouvelle politique d'accueil des migrants en France adressé à Monsieur le Premier Ministre. - Délibération - (sans annexe)09/03/2018