Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
A-1 | Débat relatif aux orientations budgétaires 2018. - Délibération - Annexe | 14/03/2018 | |
B-1 | Maison de quartier Franc Moisin/ Bel Air/ Stade de France : Renouvellement du projet social et de l'agrément CAF 2018-2021. - Délibération - Annexe | 09/03/2018 | |
B-2 | Maison de quartier Romain Rolland: renouvellement du projet social et de l'agrément CAF 2018-2021 - Délibération - Annexe | 09/03/2018 | |
B-3.1 | Révision des tarifs de location des salles et espaces de la Bourse du travail et approbation de la convention type de location de salle - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | 09/03/2018 | |
B-3.2 | Révision des tarifs de location de la salle familiale Ambroise Croizat et approbation de la convention type de mise à disposition à titre précaire de locaux municipaux - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | 09/03/2018 | |
B-4 | Election d'un conseiller métropolitain suite à la démission de Monsieur Didier PAILLARD. - Délibération - (sans annexe) | 09/03/2018 | |
B-6 | Modifications des commissions municipales suite à l'installation d'un nouveau conseiller municipal et à la nouvelle répartition des délégations des Adjoints au Maire. - Délibération - (sans annexe) | 09/03/2018 | |
B-7 | Reconstruction de la restauration du groupe scolaire Jules Valles. Lancement d'une procédure de consultation de maîtrise d'œuvre
- Délibération - (sans annexe) | 09/03/2018 | |
B-8 | Procédure adaptée n°4 : Travaux de ravalement de façades du groupe scolaire Lendit (lot 6) - Délibération - (sans annexe) | 09/03/2018 | |
B-9 | Marché de réservation de places en crèche - Relance de 5 lots géographiques. - Délibération - (sans annexe) | 09/03/2018 | |
B-10 | Appel d'offres ouvert : Accord-cadre à bons de commande pour l'acquisition de papiers et enveloppes - Délibération - (sans annexe) | 09/03/2018 | |
B-11 | Appel d'offres ouvert : Groupement de commandes pour la passation d'un accord-cadre de location de cars avec chauffeur - Délibération - Annexe | 09/03/2018 | |
B-12 | Désaffectation, déclassement du domaine public et cession à Plaine Commune Habitat, d'une partie de la parcelle cadastrée section A n° 141, d'une superficie de 71 m², sise place du Groupe Manouchian, à Saint-Denis. - Délibération - Annexe | 15/03/2018 | |
B-13.1 | Parking ilot 2 Basilique
Rectification erreur matérielle
• signature d'un protocole transactionnel pour résiliation du bail longue durée pour la mise à disposition d'un emplacement de stationnement lot 133.
- Délibération - Annexe - Annexe | 09/03/2018 | |
B-13.2 | Parking ilot 2 Basilique
Rectification erreur matérielle
• signature d'un protocole transactionnel pour résiliation du bail longue durée pour la mise à disposition d'un emplacement de stationnement lot 148.
- Délibération - Annexe - Annexe | 09/03/2018 | |
B-14 | Approbation d'une convention de partenariat entre la commune de Saint-Denis et l'association La Maison de l'Initiative Economique Locale (MIEL) - Délibération - Annexe | 09/03/2018 | |
B-15 | Fixation des indemnités du Maire, des Adjoints, des Conseillers municipaux délégués, et des conseillers municipaux. - Délibération - (sans annexe) | 09/03/2018 | |
B-16.1 | Création et suppression de poste à la Direction Tranquillité publique. - Délibération - Annexe - Annexe | 09/03/2018 | |
B-16.2 | Transformation, création et suppression de poste. - Délibération - Annexe - Annexe | 09/03/2018 | |
B-17 | Situation d'un cadre contractuel : Approbation d'un contrat d'engagement pour un poste de chargé de communication interne. - Délibération - Annexe | 09/03/2018 | |
B-18 | Poursuite du dispositif de résorption de l'emploi précaire par la voie des sélections professionnelles pour la période 2016-2018 prévue par loi du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires - Délibération - (sans annexe) | 07/03/2018 | |
B-19 | Vœu relatif à une nouvelle politique d'accueil des migrants en France adressé à Monsieur le Premier Ministre. - Délibération - (sans annexe) | 09/03/2018 | |