Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
A-1 | Bilan et prespectives de l'Association CANAL, Club de prévention :
. Approbation de l'avenant à la convention. - Délibération - (sans annexe) | | |
A-2.1 | Versement d'une subvention au collège Henri Barbusse pour le module relais et le dispositif d'exclusion internée - Délibération - (sans annexe) | | |
A-2.2 | Versement d'une subvention à la Caisse des Ecoles de 10 000 euros pour le dispositif "Pôle Est" - Délibération - (sans annexe) | | |
A-2.3 | Versement d'une subvention au collège Jean Lurçat de 1 000 euros pour le dispositif pause citoyenne - Délibération - (sans annexe) | | |
A-2.4 | Versement d'une subvention au collège La Courtille de 1 000 euros pour le dispositif pause citoyenne - Délibération - (sans annexe) | | |
A-2.5 | Approbation d'une convention entre les collèges La Courtille, Garcia Lorca et la Ville de Saint-Denis, pour l'utilisation de la restauration scolaire. - Délibération - (sans annexe) | | |
A-2.6 | Versement d'une subvention au collège Pierre De Geyter pour la 6ème médiation culturelle de 1000 euros et l'atelier relais de 1100 euros - Délibération - (sans annexe) | | |
A-2.7 | Signature de la convention entre l'Agence Nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances et la Ville de Saint-Denis - Délibération - (sans annexe) | | |
B-3.1 | Subvention en faveur du collège Henri Barbusse - Délibération - (sans annexe) | | |
B-3.2 | Subvention en faveur du collège Iqbal Masih - Délibération - (sans annexe) | | |
B-3.3 | Subvention en faveur du lycée Bartholdi - Délibération - (sans annexe) | | |
B-3.4 | Subvention en faveur du collège Pierre De Geyter - Délibération - (sans annexe) | | |
B-3.5 | Subvention en faveur du lycée Paul Eluard - Délibération - (sans annexe) | | |
B-3.6 | Subvention en faveur du collège La courtille - Délibération - (sans annexe) | | |
B-3.7 | Subvention en faveur du collège Garcia Lorca - Délibération - (sans annexe) | | |
B-3.8 | Subvention en faveur du lycée Suger - Délibération - (sans annexe) | | |
B-3.9 | Subvention au collège Elsa Triolet - Délibération - (sans annexe) | | |
B-4 | Convention de partenariat pédagogique avec le lycée Paul Eluard - Délibération - (sans annexe) | | |
B-5 | CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - Avenant n°3 - Délibération - (sans annexe) | | |
B-6 | Avenant n°1 à la convention de financement de fonctionnement de la crèche associative à gestion parentale « Le Cirque du vent » - Délibération - (sans annexe) | | |
B-7 | Service social municipal : Avenant à la convention avec le Conseil général - Délibération - (sans annexe) | | |
B-8 | Participation de la ville aux actions en faveur de l'insertion des habitants Roms
Subvention à ADOMA
- Délibération - (sans annexe) | | |
B-9 | Partenariat avec l'association CIDFF93 (Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles de Seine Saint-Denis) : attribution d'une subvention complémentaire pour l'année 2011 - Délibération - (sans annexe) | | |
B-10 | Association « Accueil Logements Jeunes Mères » - convention avec l'association et versement d'une subvention pour le fonctionnement du lieu d'accueil et de rencontre parents enfants. - Délibération - (sans annexe) | | |
B-11 | Subvention à l'association Santé Mentale et Culture (Point Accueil Jeunes) pour une action au sein de l'Amicale du Nid à destination des mères, sur le thème de la nutrition et du nourrissage - Délibération - (sans annexe) | | |
B-12.1 | Acceptation de conventions entre la Ville de Saint-Denis et des mutuelles complémentaires
pour la dispense de soins médicaux et dentaires dans les centres municipaux de santé : AG2R-Terciane - Délibération - (sans annexe) | | |
B-12.2 | Acceptation de conventions entre la Ville de Saint-Denis et des mutuelles complémentaires pour la dispense de soins médicaux et dentaires dans les centres municipaux de santé : MIPCF - Délibération - (sans annexe) | | |
B-12.3 | Acceptation de conventions entre la Ville de Saint-Denis et des mutuelles complémentaires pour la dispense de soins médicaux et dentaires dans les centres municipaux de santé : Mutuelle PREVADIES - Délibération - (sans annexe) | | |
B-12.4 | Acceptation de conventions entre la Ville de Saint-Denis et des mutuelles complémentaires pour la dispense de soins médicaux et dentaires dans les centres municipaux de santé : Mutuelle PREVADIES - Délibération - (sans annexe) | | |
B-12.5 | Acceptation de conventions entre la Ville de Saint-Denis et des mutuelles complémentaires pour la dispense de soins médicaux et dentaires dans les centres municipaux de santé : Mutuelle SG SANTE - Délibération - (sans annexe) | | |
B-12.6 | Acceptation de conventions entre la Ville de Saint-Denis et des mutuelles complémentaires pour la dispense de soins médicaux et dentaires dans les centres municipaux de santé : SMAM Mutuelle - Délibération - (sans annexe) | | |
B-13 | Prévention des violences intrafamiliales et prise en charge psychologique des victimes : acceptation d'une convention pour la poursuite de la consultation de psycho traumatologie et de victimologie au centre de santé Les Moulins pour une période de cinq mois, de décembre 2011 à fin avril 2012. - Délibération - (sans annexe) | | |
B-14.1 | Exposition rétrospective de l'artiste dionysienne Anne Slacik au Musée d'art et d'histoire :
Anne Slacik Peintures (1992-2012) et livres peints 6 avril - 2 juillet 2012.
Sollicitation d'une subvention auprès de la DRAC Ile de France - Délibération - (sans annexe) | | |
B-14.2 | Exposition rétrospective de l'artiste dionysienne Anne Slacik au Musée d'art et d'histoire :
Anne Slacik Peintures (1992-2012) et livres peints 6 avril - 2 juillet 2012.
Approbation d'une convention avec l'artiste - Délibération - (sans annexe) | | |
B-14.3 | Exposition rétrospective de l'artiste dionysienne Anne Slacik au Musée d'art et d'histoire :
Anne Slacik Peintures (1992-2012) et livres peints 6 avril - 2 juillet 2012.
Approbation d'une convention de mécénat avec la société ANTHEROVIA INGENERIE PILOTAGE (AIP) - Délibération - (sans annexe) | | |
B-15 | Festival de Saint-Denis : renouvellement de la convention entre la Ville de Saint-Denis et l'association Festival de Saint-Denis pour les années 2012 à 2014.
- Délibération - (sans annexe) | | |
B-16 | Renouvellement de la convention triennale avec l'association Les Musiques de la Boulangère pour les années 2012 à 2014. - Délibération - (sans annexe) | | |
B-17 | Et moi alors ? La programmation jeune public 2012
Signature de la convention de co-production et de co-réalisation entre la Ville de Saint-Denis et le Théâtre Gérard Philipe - Centre Dramatique Nationale de Saint-Denis. - Délibération - (sans annexe) | | |
B-18 | Soutien de la Ville de Saint-Denis au projet ''Mystères de la Basilique'' :
Versement d'une subvention à l'Association des Doctorants en Arts de l'Université Paris 8. - Délibération - (sans annexe) | | |
B-19 | Partenariat avec le Collectif Zou :
Versement d'une subvention à l'association Collectif ZOU pour le projet 'Atavisme'. - Délibération - (sans annexe) | | |
B-20 | Signature d'un avenant à la convention de coopération culturelle avec le Département de la Seine-Saint-Denis - 2009 - 2011. - Délibération - (sans annexe) | | |
B-21 | Mise à disposition du local ''60 rue Gabriel Péri''et partenariat avec l'association ADADA. - Délibération - (sans annexe) | | |
B-22 | Bilan de la 'Fabrique A Rêves' FAR, cet été au 6B.
Versement d'une subvention à l'association Le 6B. - Délibération - (sans annexe) | | |
B-23 | Mise à disposition d'un local de stockage pour la réserve du musée du son du Lycée Suger :
Partenariat avec l'Association Muselec - Délibération - (sans annexe) | | |
B-24 | Renouvellement de la convention de mutualisation et de mise à disposition de services entre Plaine Commune et la Ville - Délibération - (sans annexe) | | |
B-25 | Immeuble sis 258 avenue du Pdt Wilson saint denis la plaine : régularisation notariée de deux caves (lots 26 et 27) à l'euro symbolique - Délibération - (sans annexe) | | |
B-26 | Convention relative à l'hébergement provisoire d'une famille, rendu nécessaire pour la réalisation des travaux d'office au 15 place Victor Hugo - Délibération - (sans annexe) | | |
B-27 | Adhésion au Comité des sites de l'EURO 2016 - point d'étape organisation - Délibération - (sans annexe) | | |
B-28 | Renouvellement de la Convention Annuelle entre le Consortium Stade de France et la Ville de Saint-Denis - Délibération - (sans annexe) | | |
B-29 | Projet Social de la Maison de Quartier Romain Rolland 2012/2014 en vue du renouvellement de l'agrément Centre Social de la Caisse d'Allocations Familiales - Délibération - (sans annexe) | | |
B-30 | Soutien à l'association Les mots à la bouche pour le projet ''Rendez-vous conte'':
Poursuite de la résidence du conteur Nidal Qanari dans le quartier Péri/Langevin/Stalingrad/Politzer en 2012. - Délibération - (sans annexe) | | |
B-31.1 | Maison de la Justice et du Droit : acceptation d'une convention triennale à renouveler avec Léo Lagrange - Délibération - (sans annexe) | | |
B-31.2 | Maison de la Justice et du Droit : acceptation d'une convention triennale à renouveler avec l'ADIL 93 - Délibération - (sans annexe) | | |
B-31.3 | Maison de la Justice et du Droit : acceptation d'une convention triennale à renouveler avec SOS Victimes 93 au commissariat - Délibération - (sans annexe) | | |
B-31.4 | Masion de la Justice et du Droit : Acceptation d'une convention triennale à renouveler avec SOS VICTIMES 93 à la MJD - Délibération - (sans annexe) | | |
B-32 | Versement d'une subvention de fonctionnement au bénéfice de l'association Ecole du chat - Barrage de Saint-Denis - Délibération - (sans annexe) | | |
B-33 | Subvention à l'Association pour la Promotion de la langue et de la culture Soninké (APS) en soutien à l'organisation de la 2e édition du Festival Soninké de Kayes au Mali - Délibération - (sans annexe) | | |
B-34 | Organisation du FESU à Saint-Denis: Versement d'une subvention. - Délibération - (sans annexe) | | |
B-35 | Création d'une commission ad hoc relative à l'élaboration du budget et au compte administratif 2011
- Délibération - (sans annexe) | | |
B-36 | Décision Modificative n°3 - Délibération - (sans annexe) | | |
B-37 | Droits de place des marchés de Saint-Denis :
- Fixation des tarifs pour les marchés exceptionnels des samedis 24 et 31 décembre 2011 ;
- Revalorisation annuelle des tarifs pour l'année 2012 - Délibération - (sans annexe) | | |
B-38 | Approbation d'une subvention complémentaire au CCAS - Délibération - (sans annexe) | | |
B-39 | Remises de dette aide à domicile - Délibération - (sans annexe) | | |
B-40 | Lancement d'une procédure de conception-réalisation pour la construction d'un équipement socio culturel dans le Quartier Pierre Sémard - Délibération - (sans annexe) | | |
B-41 | Appel d'offres ouvert - Accord-cadre pour des prestations de séjours pour les Directions de l'Enfance et de la Jeunesse - Délibération - (sans annexe) | | |
B-42.1 | Travaux de rénovation et mise en accessibilité du Théâtre Gérard Philipe - Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre - Délibération - (sans annexe) | | |
B-42.2 | Travaux de rénovation et mise en accessibilité du Théâtre Gérard Philipe - lancement d'une procédure adaptée 4 - Délibération - (sans annexe) | | |
B-43 | Procédure adaptée 4 - Travaux de rénovation du Groupe Scolaire Félix Faure - Délibération - (sans annexe) | | |
B-44 | Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre de construction du groupe scolaire Cristino Garcia (Dénommé désormais Casares Doisneau) - Délibération - (sans annexe) | | |
B-45 | Résiliation du lot 2 du marché de travaux de restauration des piles du cloître du Musée d'Art et d'Histoire - serrurerie - vitrerie - Délibération - (sans annexe) | | |
B-46 | Versement de la subvention complémentaire au CASC pour l'exercice 2011; mise à disposition d'un agent. - Délibération - (sans annexe) | | |