| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| A-1 | Débat d'orientation budgétaire 2012 - Délibération - Annexe | | |
| B-1 | Rapport 2011 de la Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées (CCAPH) - Délibération - Annexe | | |
| B-2 | Travaux de mise aux normes accessibilité handicapés de différents ERP - Délibération - (sans annexe) | | |
| B-3 | Acceptation de la convention entre la Ville de Saint-Denis et l'association Sport Santé pour le développement du projet des prises en charge des patients diabétiques ou en surpoids par l'activité physique. - Délibération - Annexe - Annexe | | |
| B-4 | Poursuivre et renforcer les démarches de prévention des comportements sexistes à Saint Denis : convention de partenariat et mise à disposition de locaux au profit de l'association Féminisme Enjeux - Délibération - Annexe | | |
| B-5 | Remises de dette dans le cadre de la politique de recouvrement des recettes liées aux activités municipales - Délibération - Annexe | | |
| B-6 | Groupement de commandes pour l'acquisition de licences du logiciel BO (Business Objects), d'une Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour la mise en oeuvre d'un Système d'Information Décisionnel (SID) pour les villes de Saint-Denis, Villetaneuse ainsi que de la communauté d'agglomération Plaine Commune. - Délibération - Annexe | | |
| B-7 | Acceptation de l'avenant n°1 à la convention de gestion des systèmes d'information mutualisée - Délibération - Annexe | | |
| B-8 | Approbation du groupement de commande pour l'acquisition d'un Système d'Information de Gestion Financière (SIGF) - Délibération - Annexe | | |
| B-9 | Accord cadre mono attributaire pour l'acquisition de matériel Hifi , vidéo,photo,électroménager et accessoires - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe | | |
| B-10.1 | Groupement de commandes : Opération mixte imbriquant un groupe scolaire et une résidence pour étudiants dans la Zac Porte de Paris à Saint-Denis. - Délibération - Annexe - Annexe | | |
| B-10.2 | Groupement de commandes : Opération mixte imbriquant un groupe scolaire et une résidence pour étudiants dans la Zac Porte de Paris à Saint-Denis. demande de permis de construire - Délibération - Annexe - Annexe | | |
| B-10.3 | Groupement de commandes : Opération mixte imbriquant un groupe scolaire et une résidence pour étudiants dans la Zac Porte de Paris à Saint-Denis. Demande de subventions - Délibération - Annexe - Annexe | | |
| B-11 | Appel d'offres ouvert : Acquisition de mobilier scolaire pour les besoins de la ville - Délibération - Annexe | | |
| B-12 | Approbation de l'avenant N°3 au marché d'assurances statutaires couvrant les accidents du travail des agents titulaires - Délibération - Annexe | | |
| B-13 | Approbation de la modification du POS de Saint-Denis - ZAC MONTJOIE - zone UPM (document graphique et règlement), RAZ et PAZ de la ZAC et tableau des emplacements réservés. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
| B-14 | Construction d'un centre de ressources Aladin quartier Romain Rolland
compte rendu financier définitif
- Délibération - Annexe | | |
| B-15 | Acceptation de la convention de mise à disposition à titre précaire et révocable, pour des locaux dépendant du domaine public sis à Saint-Denis, 15 rue Catulienne, avec l'association Profession Banlieue - Délibération - Annexe | | |
| B-16.1 | Cession de lots de copropriété sis 16-16bis-18 rue Fontaine à Saint-Denis au profit de la SCI Fontaine. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe | | |
| B-16.2 | Cession à l'euro symbolique au profit du Syndicat des copropriétaires de l'immeuble cadastré section Z n° 116, situé 16 18/18bis rue Fontaine à Saint-Denis, du lot n° 57. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe | | |
| B-17.1 | Maison de quartier Floréal : renouvellement de l'agrément centre social et des conventions entre la Ville de Saint-Denis et la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine Saint-Denis :
- Convention triennale d'objectifs et de financement ''Centre social'' - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
| B-17.2 | Maison de quartier Floréal : renouvellement de l'agrément centre social et des conventions entre la Ville de Saint-Denis et la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine Saint-Denis :
- Convention triennale d'objectifs et de financement ''animation collective familles'' - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
| B-17.3 | Maison de quartier Floréal : renouvellement de l'agrément centre social et des conventions entre la Ville de Saint-Denis et la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine Saint-Denis :
- Convention annuelle d'objectifs et de financement ''contrat local d'accompagnement scolaire'' - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
| B-18 | ''Au-delà des murs'': projet de la maison de quartier Floréal autour de nouvelles technologies :
Approbation d'une convention à conclure avec le Conseil Régional d'Ile de France pour la perception d'une subvention régionale. - Délibération - Annexe | | |
| B-19 | Renouvellement de l'agrément Centre Social délivré par la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine Saint-Denis pour la Maison de Quartier Plaine. - Délibération - Annexe | | |
| B-20.1 | Utilisation de l'espace culturel de proximité ''Fabien'':
- Approbation d'une convention de mise à disposition avec l'association Censure. - Délibération - Annexe - Annexe | | |
| B-20.2 | Utilisation de l'espace culturel de proximité ''Fabien'':
- Approbation d'une convention de mise à disposition avec l'association "dans ma cabane". - Délibération - Annexe - Annexe | | |
| B-21 | Festival Banlieues Bleues : Concert de Roy Nathanson et actions de médiation.
Approbation d'une convention tripartite entre la Ville de Saint-Denis, l'association Banlieues Bleues et le Théâtre Gérard Philipe de Saint-Denis. - Délibération - Annexe | | |
| B-22 | Exposition rétrospective de l'artiste dionysienne Anne Slacik au Musée d'Art et d'Histoire : Anne Slacik Peintures et livres peints du 6 avril au 2 juillet 2012.
Approbation d'une convention entre la Ville de Saint-Denis et le Conseil Général du Tarn. - Délibération - Annexe | | |
| B-23.1 | Modification de la délibération relative aux indemnités des élus suite à l'instalation de Madame Lise BENNISON. - Délibération - Annexe | | |
| B-23.2 | Attribution de l'indemnité de fonction de conseiller municipal à Madame Lise BENNISON. - Délibération - Annexe | | |
| B-24 | Restauration collective en direction du personnel : renouvellement de la convention annuelle 2012 entre l'Association de Gestion du Restaurant Inter-Entreprises et la Ville de Saint Denis. - Délibération - Annexe | | |
