Conseil Municipal du 16 octobre 2014




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
B-1Décision Modificative n°2 - Délibération - Annexe
B-3Appel d'offres ouvert : Distribution d'imprimés d'information municipale. - Délibération - Annexe
B-4Modalités d'examen des demandes de remises de dettes et annulations des créances relatives à la facturation globalisée. - Délibération - Annexe
B-5.1ZAC Pleyel Libération - Clôture foncière - Rétrocession des biens de retour à la collectivité - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-5.2Suppression de la ZAC Pleyel Libération et intégration de son périmètre au Plan d'Occupation des Sols de la Commune. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-6.1ZAC départementale du Cornillon Sud - acquisition de : - 2 volumes, lots 1 et 3 des parcelles cadastrées section CD n° 211 et 212, rue des Bretons - d'une partie de trottoir de 2 m², cadastrée section CD n° 172 sise rue des Trémies, à Saint-Denis, auprès de l'aménageur la SEM SEQUANO AMENAGEMENT - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
B-6.2ZAC départementale du Cornillon Sud - acquisition d'une parcelle de 144 m², cadastrée section CD n° 237 sise rue de la Cokerie, à Saint-Denis, auprès de l'aménageur la SEM SEQUANO AMENAGEMENT - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
B-7PNRQAD de SAINT-DENIS : Résorption de l'Habitat Insalubre - Immeuble sis 103/105 rue Gabriel Péri à Saint-Denis - Cession à la Société Histoire et Patrimoine ou sa substituée de la totalité des lots de copropriété détenus par la Commune de Saint-Denis - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
B-9Délibération de principe de la désaffectation et du déclassement du Chemin du Hameau du Cornillon à Saint-Denis - Délibération - Annexe
B-10Cession du lot n° 76, cave, sis 57/59 avenue du Président Wilson à Saint-Denis la Plaine, au profit de la Communauté d'Agglomération Plaine Commune - Délibération - Annexe
B-11Convention de concours technique entre la Commune de Saint-Denis, la Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural de l'Ile de France (SAFER) et la Chambre Interdépartementale d'Agriculture d'Ile de France pour une expertise foncière de terrains sis avenue de Stalingrad à Saint-Denis. - Délibération - Annexe
B-12Approbation de l'avenant de clôture (avenant n° 5) de la convention pluriannuelle du projet de rénovation urbaine Cristino Garcia Landy - Délibération - Annexe
B-13Versement d'une subvention exceptionnelle à la Caisse des Ecoles - Délibération - Annexe
B-14Accueil d'enfants d'Aubervilliers qui ne peuvent être scolarisés au groupe scolaire intercommunal Casarès-Doisneau, à l'accueil de loisirs Doisneau : Approbation de l'avenant n° 2 à la convention. - Délibération - Annexe
B-15Subvention allouée par la Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Saint-Denis pour l'accompagnement de "Projets été 2014" : Approbation de la convention. - Délibération - Annexe
B-16Conventions d'objectifs et de moyens avec l'Agence Régionale de Santé (ARS). - Délibération - Annexe
B-17Maison de quartier Plaine : renouvellement du projet social pour la période 2015-2017et de l'agrément centre social par la CAF (Caisse d'Allocations Familiales) de la Seine Saint-Denis. - Délibération - Annexe
B-18Saison jeune public Et moi alors ? : Signature de la convention de coproduction et de coréalisation entre la Ville de Saint-Denis et le Théâtre Gérard Philipe-CDN de Saint-Denis pour la saison 2014 / 2015. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-19Approbation d'un avenant n°2 à la convention de coopération culturelle entre la Ville de Saint-Denis et le Département de Seine Saint-Denis 2012 à 2014 - Délibération - Annexe
B-20Mécénat de la société DUBRAC en faveur du musée d'art et d'histoire de Saint-Denis : Approbation de la convention. - Délibération - Annexe
B-2180e Anniversaire de la FSGT : Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Saint-Denis, le cinéma l'Ecran et la Fédération Sportive et Gymnique du Travail (FSGT), et versement d'une subvention exceptionnelle à la Fédération Sportive et Gymnique du Travail (FSGT). - Délibération - Annexe - Annexe
B-22.1Attribution d'une subvention exceptionnelle pour évolution à haut niveau à l'association Union Saint-Denis Union Sports Basket Club Courneuvien - Délibération - (sans annexe)
B-22.2Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Racing Club KAS KAD - Délibération - (sans annexe)
B-22.3Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association La Dionysienne - Délibération - (sans annexe)
B-22.4Attribution d'une subvention exceptionnelle pour évolution à haut niveau à l'association Saint-Denis Union Sports section Tennis de Table, section Rugby et section Les Monarques (football américain) - Délibération - (sans annexe)
B-23Création d'un poste de collaborateur pour le groupe PSG - approbation du contrat d'engagement. - Délibération - Annexe - Annexe
B-24Créations, transformation et suppressions de postes. - Délibération - (sans annexe)
B-25.1Approbation d'un acte d'engagement à la Direction de l'Enfance (Administrateur fonctionnel) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-25.2Approbation d'un acte d'engagement à la Direction du Commerce (Manager du commerce) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe