Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
B-1 | Décision Modificative n°2 - Délibération - Annexe | | |
B-3 | Appel d'offres ouvert : Distribution d'imprimés d'information municipale. - Délibération - Annexe | | |
B-4 | Modalités d'examen des demandes de remises de dettes et annulations des créances relatives à la facturation globalisée.
- Délibération - Annexe | | |
B-5.1 | ZAC Pleyel Libération - Clôture foncière
- Rétrocession des biens de retour à la collectivité
- Délibération - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-5.2 | Suppression de la ZAC Pleyel Libération et intégration de son périmètre au Plan d'Occupation des Sols de la Commune. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-6.1 | ZAC départementale du Cornillon Sud - acquisition de :
- 2 volumes, lots 1 et 3 des parcelles cadastrées section CD n° 211 et 212, rue des Bretons
- d'une partie de trottoir de 2 m², cadastrée section CD n° 172 sise rue des Trémies, à
Saint-Denis, auprès de l'aménageur la SEM SEQUANO AMENAGEMENT
- Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-6.2 | ZAC départementale du Cornillon Sud - acquisition d'une parcelle de 144 m², cadastrée section CD n° 237 sise rue de la Cokerie, à Saint-Denis, auprès de l'aménageur la SEM SEQUANO AMENAGEMENT - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-7 | PNRQAD de SAINT-DENIS : Résorption de l'Habitat Insalubre - Immeuble sis 103/105 rue Gabriel Péri à Saint-Denis
- Cession à la Société Histoire et Patrimoine ou sa substituée de la totalité des lots de copropriété détenus par la Commune de Saint-Denis
- Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-9 | Délibération de principe de la désaffectation et du déclassement du Chemin du Hameau du Cornillon à Saint-Denis - Délibération - Annexe | | |
B-10 | Cession du lot n° 76, cave, sis 57/59 avenue du Président Wilson à Saint-Denis la Plaine, au profit de la Communauté d'Agglomération Plaine Commune - Délibération - Annexe | | |
B-11 | Convention de concours technique entre la Commune de Saint-Denis, la Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural de l'Ile de France (SAFER) et la Chambre Interdépartementale d'Agriculture d'Ile de France pour une expertise foncière de terrains sis avenue de Stalingrad à Saint-Denis. - Délibération - Annexe | | |
B-12 | Approbation de l'avenant de clôture (avenant n° 5) de la convention pluriannuelle du projet de rénovation urbaine Cristino Garcia Landy - Délibération - Annexe | | |
B-13 | Versement d'une subvention exceptionnelle à la Caisse des Ecoles - Délibération - Annexe | | |
B-14 | Accueil d'enfants d'Aubervilliers qui ne peuvent être scolarisés au groupe scolaire intercommunal Casarès-Doisneau, à l'accueil de loisirs Doisneau :
Approbation de l'avenant n° 2 à la convention. - Délibération - Annexe | | |
B-15 | Subvention allouée par la Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Saint-Denis pour l'accompagnement de "Projets été 2014" :
Approbation de la convention. - Délibération - Annexe | | |
B-16 | Conventions d'objectifs et de moyens avec l'Agence Régionale de Santé (ARS). - Délibération - Annexe | | |
B-17 | Maison de quartier Plaine : renouvellement du projet social pour la période 2015-2017et de l'agrément centre social par la CAF (Caisse d'Allocations Familiales) de la Seine Saint-Denis. - Délibération - Annexe | | |
B-18 | Saison jeune public Et moi alors ? : Signature de la convention de coproduction et de coréalisation entre la Ville de Saint-Denis et le Théâtre Gérard Philipe-CDN de Saint-Denis pour la saison 2014 / 2015. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-19 | Approbation d'un avenant n°2 à la convention de coopération culturelle entre la Ville de Saint-Denis et le Département de Seine Saint-Denis 2012 à 2014 - Délibération - Annexe | | |
B-20 | Mécénat de la société DUBRAC en faveur du musée d'art et d'histoire de Saint-Denis :
Approbation de la convention. - Délibération - Annexe | | |
B-21 | 80e Anniversaire de la FSGT : Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Saint-Denis, le cinéma l'Ecran et la Fédération Sportive et Gymnique du Travail (FSGT), et versement d'une subvention exceptionnelle à la Fédération Sportive et Gymnique du Travail (FSGT). - Délibération - Annexe - Annexe | | |
B-22.1 | Attribution d'une subvention exceptionnelle pour évolution à haut niveau à l'association Union Saint-Denis Union Sports Basket Club Courneuvien - Délibération - (sans annexe) | | |
B-22.2 | Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Racing Club KAS KAD - Délibération - (sans annexe) | | |
B-22.3 | Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association La Dionysienne - Délibération - (sans annexe) | | |
B-22.4 | Attribution d'une subvention exceptionnelle pour évolution à haut niveau à l'association Saint-Denis Union Sports section Tennis de Table, section Rugby et section Les Monarques (football américain) - Délibération - (sans annexe) | | |
B-23 | Création d'un poste de collaborateur pour le groupe PSG - approbation du contrat d'engagement. - Délibération - Annexe - Annexe | | |
B-24 | Créations, transformation et suppressions de postes. - Délibération - (sans annexe) | | |
B-25.1 | Approbation d'un acte d'engagement à la Direction de l'Enfance (Administrateur fonctionnel) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-25.2 | Approbation d'un acte d'engagement à la Direction du Commerce (Manager du commerce) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe | | |