| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| A-1 | Débat d'orientations budgétaires 2016. - Délibération - Annexe - Annexe | | |
| B-1 | Bilan annuel de l'Agenda 21 : Rapport sur la situation en matière de développement durable 2015. - Délibération - Annexe | | |
| B-2 | Avis du Conseil Municipal sur le projet de PLD (Plan Local de Déplacements). - Délibération - (sans annexe) | | |
| B-3 | EURO 2016 - Convention de partenariat avec le Conseil départemental de Seine-Saint-Denis - Délibération - Annexe | | |
| B-4 | Délibération pour la mise en oeuvre de la télétransmission des actes budgétaires - Délibération - Annexe | | |
| B-5 | Marché négocié : Délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement et l'amélioration de l'immeuble situé 15 rue Catulienne - autorisation de signature par la SPL Plaine Commune Développement de l'accord-cadre de maîtrise d'œuvre et avenant à la convention de mandat
- Délibération - Annexe | | |
| B-6 | Appel d'offres ouvert : Requalification du marché du centre-ville - Acquisition de tentes- barnums et prestations associées - Délibération - (sans annexe) | | |
| B-7 | Appel d'Offres Ouvert : Location, mise en place et exploitation d'un système scénique, de sonorisation, d'éclairage et de distribution électrique pour la fan zone de Saint-Denis dans le cadre de l'accueil de l'Euro 2016 et distribution électrique pour les manifestations de la ville - Délibération - (sans annexe) | | |
| B-8 | Appel d'Offres Ouvert : Acquisition de mobilier scolaire. - Délibération - (sans annexe) | | |
| B-9 | Procédure adaptée n°4 : Travaux de mise en accessibilité aux groupes scolaire Joliot Curie et Victor Hugo. - Délibération - (sans annexe) | | |
| B-10 | Procédure adaptée n°5 : Marché d'insertion ayant comme support diverses prestations de nettoyages et petits travaux d'entretien. - Délibération - (sans annexe) | | |
| B-11 | Procédure adaptée n°5 : Prestations juridiques, conseil assitance et représentation - Délibération - (sans annexe) | | |
| B-12 | Avenant n°1 au lot 7 - Missions de coordination SSI - AC vérifications périodiques des installations techniques du patrimoine, pour le contrôle technique construction, pour les missions de coordination SPS et pour les missions de coordination SSI - Délibération - Annexe - Annexe | | |
| B-13 | Procédure Adaptée n°4 : travaux de rénovation du centre nautique la Baleine :
Avenant n°1 au lot n°5 : Electricité CFO CFA. - Délibération - Annexe | | |
| B-14 | Approbation de la convention N° 15-108J avec la Caisse d'Allocations Familiales concernant l'aide financière à l'investissement pour l'accueil de loisirs "Montjoie". - Délibération - Annexe | | |
| B-15 | Tarifs 2016 des séjours et des hébergements dans les centres de vacances. - Délibération - (sans annexe) | | |
| B-16 | Mise en place de procédures conventionnelles type pour la mise à disposition de locaux communaux au sein des Maisons de quartier - Délibération - Annexe - Annexe | | |
| B-17 | Friche ''Synergie '' : Approbation d'une convention d'occupation temporaire à titre gratuit du terrain à conclure entre l'association Mains d'œuvres et la Ville de Saint-Denis - Délibération - Annexe | | |
| B-18 | Approbation d'une convention à conclure entre la Ville de Saint-Denis et le Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis portant sur le versement d'une subvention de fonctionnement au musée d'art et d'histoire pour l'année 2015. - Délibération - Annexe | | |
| B-19 | Approbation d'une convention triennale de partenariat à conclure entre le conservatoire à rayonnement régional d'Aubervilliers La Courneuve et la Ville de Saint-Denis - Conservatoire de musique et de danse. - Délibération - Annexe | | |
| B-20 | Résidence de l'association El Mawsili au conservatoire de musique et de danse. Approbation d'une convention de partenariat à conclure entre l'association Ville des Musiques du Monde, l'association El Mawsili et la Ville de Saint-Denis. - Délibération - Annexe | | |
| B-21 | Renouvellement du contrat d'un collaborateur pour le groupe "Front de gauche et partenaires" - Délibération - Annexe | | |
| B-22.1 | Recrutement d'un responsable qualité pour la direction de la Restauration. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
| B-22.2 | Avenant au contrat portant recrutement d'un responsable de modules au sein du service carrière et paye à la direction des ressources humaines. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
| B-22.3 | Recrutement d'un coordinateur à la maison de quartier Floréal pour la direction de la Vie des quartiers. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
| B-22.4 | Recrutement d'un adjoint au responsable de la maison des parents. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
| B-23 | Vœu pour la défense du code du travail adressé à Monsieur le Président de la République (sur proposition du groupe des élus socialistes de gauche et écologistes) - Délibération - (sans annexe) | | |
| B-24 | Vœu relatif à la pénurie d'effectifs de la justice en Seine-Saint-Denis adressé à Monsieur le Garde des Sceaux (sur proposition du groupe des élus Front de gauche et partenaires) - Délibération - (sans annexe) | | |
