Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
A-0 | Versement d'une subvention exceptionnelle d'urgence pour les victimes des inondations dans les Balkans
- Délibération - (sans annexe) | | |
A-1 | Création de quatre commissions municipales - Délibération - (sans annexe) | | |
A-2 | Approbation du règlement intérieur du conseil municipal - Délibération - Annexe | | |
A-3.1 | Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes : Commission à un mode d'accueil de la Petite Enfance - Délibération - (sans annexe) | | |
A-3.2 | Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes : Conseil d'établissement de la Maison de Retraite de l'Hôpital Casanova - Délibération - (sans annexe) | | |
A-3.3 | Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes : conseil d'établissement de la Maison de Retraite : "Les petites soeurs des pauvres" - Délibération - (sans annexe) | | |
A-3.4 | Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes : conseil d'établissement de la Maison de Retraite du Laurier Noble - Délibération - (sans annexe) | | |
A-3.5 | Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes : conseil d'établissement de la résidence de Saint-Denis (AREPA) - Délibération - (sans annexe) | | |
A-3.6 | Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes : conseil d'administration de l'association TEMPO TERRITORIAL - Délibération - (sans annexe) | | |
A-3.7 | Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes : Observatoire Départemental d'Equipement Commercial - Délibération - (sans annexe) | | |
A-3.8 | Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes: Accords de co-développements liés à la création du Centre d'Aubervilliers sur la commune d'Aubervilliers - Désignation d'un représentant de la ville et d'un remplaçant pour intégrer le conseil d'Administration de l'association de Développement. - Délibération - (sans annexe) | | |
A-3.9 | Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes : Comité consultatif du secteur Lamaze - Délibération - (sans annexe) | | |
A-3.10 | Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes : Conseil d'administration et assemblées générales - SEM DELTAVILLE - Délibération - (sans annexe) | | |
A-3.11 | Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes : Conseil d'administration du Réseau des Territoires pour l'Economie Solidaire (RTES) - Délibération - (sans annexe) | | |
A-3.12 | Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes : Commission locale d'information et de surveillance relative à une installation classée : la SA TIRU, sise 22/26 rue Ardoin 93400 Saint-Ouen. - Délibération - (sans annexe) | | |
A-3.13 | Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes : Commission Locale d'Information relative à la dépollution du site radioactif au 23/25 quai du châtelier à l'Ile Saint-Denis. - Délibération - (sans annexe) | | |
A-3.14 | Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes : Conseil d'administration de l'association Maison de la Santé de Saint-Denis - Délibération - (sans annexe) | | |
A-3.15 | Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes : conseil d'administration de la Fédération Nationale des Centres de Santé (FNCS) - Délibération - (sans annexe) | | |
A-3.16 | Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes : association Réseau Français des Villes Santé de l'Organisation Mondiale de la Santé - Délibération - (sans annexe) | | |
A-3.17 | Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes: Association Elus, Santé publique et Territoires. - Délibération - (sans annexe) | | |
A-3.18 | Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes: Prévention Routière - Délibération - (sans annexe) | | |
A-3.19 | Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes: Association Promotion Transports dans le Nord-Ouest de la Seine-Saint-Denis - Délibération - (sans annexe) | | |
A-3.20 | Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes : Club des villes d'accueil de l'Euro 2016 - Délibération - (sans annexe) | | |
A-3.21 | Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes: désignation de deux représentants au sein des Conférences de l'Entente Arc en Seine - Délibération - (sans annexe) | | |
A-3.22 | Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes: Désignation de deux représentants au sein du Groupement d'Intérêt Public Maximilien - Délibération - (sans annexe) | | |
A-3.23 | Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes: Désignation d'un représentant au sein du comité stratégique de la Société du Grand Paris. - Délibération - (sans annexe) | | |
A-3.24 | Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes : Syndicat Mixte des Réseaux d'Energie Calorifique (SMiREC) - modification de la délibération du 17 avril 2014. - Délibération - (sans annexe) | | |
A-3.25 | Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes : Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) pour la gestion de l'ensemble éducatif intercommunal Casarès Doisneau - modification de la délibération du 17 avril 2014. - Délibération - (sans annexe) | | |
A-4 | Territorialisation de l'action municipale : découpage de la commune de Saint-denis en 7 quartiers - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe | | |
A-5 | Délibération du Conseil Municipal pour la défense du Service Public National unifié de l'enseignement.
- Délibération - (sans annexe) | | |
B-1.1 | Aménagement de nouvelles classes au sein du groupe scolaire Roger Semat sis 4 Villa des Joncherolles à Saint-Denis :
• autorisation à donner au Maire pour signer et déposer une demande de permis de construire
- Délibération - (sans annexe) | | |
B-1.2 | Autorisation à donner au Maire afin de signer le permis de démolir du préfabriqué installé au sein du groupe scolaire Langevin/Wallon sis 2 rue Guy Moquet à Saint-Denis - Délibération - (sans annexe) | | |
B-1.3 | Installation d'un préfabriqué au sein du groupe scolaire Langevin-Wallon sis 2 rue Guy Moquet à Saint-Denis
• autorisation à donner au Maire pour signer et déposer une demande de permis de construire
- Délibération - (sans annexe) | | |
B-1.4 | Installation de préfabriqués au sein du groupe scolaire Pasteur/Calmette, sis 10 rue Pasteur à Saint-Denis
• autorisation à donner au Maire pour signer et déposer une demande de permis de construire
- Délibération - (sans annexe) | | |
B-2.1 | Subventions versées à la caisse des écoles par la ville pour l'année 2014 - Délibération - Annexe | | |
B-2.2 | Approbation de la convention de financement entre la ville de Saint-Denis et la Caisse des Ecoles. - Délibération - Annexe | | |
B-3 | Acquisition du fonds de commerce sis 3/5 rue Viollet le Duc à Saint-Denis, auprès de Monsieur GRAMANTIK et Madame MULLER - Délibération - Annexe | | |
B-4 | Groupe scolaire Pierre Sémard :
Attribution d'un logement de fonction à un professeur des écoles. - Délibération - Annexe | | |
B-5 | Approbation de l'avenant N° 1 à la convention entre Plaine Commune et la ville portant sur le stationnement réglementé en surface
- Délibération - Annexe | | |
B-6.1 | Réaménagement de dette garantie - Logis Transports - Délibération - Annexe | | |
B-6.2 | Convention de réaménagement dette garantie Logis Transports - Délibération - Annexe | | |
B-7 | Procédure adaptée n°5 : Prestations de sécurité et de gardiennage pour l'ensemble des services municipaux - Délibération - Annexe | | |
B-8 | Dénomination du parvis ouest de la gare RER Saint-Denis. - Délibération - Annexe | | |
B-9 | Projet ''La Toile Blanche'' : Projection de courts métrages :
Approbation d'une convention avec l'association LA TOILE BLANCHE.
Versement d'une subvention à ladite association. - Délibération - Annexe | | |
B-10 | Musée d'art et d'histoire : Demandes de subventions 2014. - Délibération - (sans annexe) | | |
B-11 | Mise à disposition d'un adjoint administratif titulaire auprès de la caisse des écoles de la ville de Saint Denis - Approbation de la convention de mise à disposition. - Délibération - Annexe | | |
B-12 | Situation d'un cadre contractuel : approbation de l'acte d'engagement d'un responsable d'un centre municipal de santé - Délibération - Annexe | | |
B-13 | Situation d'un cadre contractuel - Approbation de l'acte d'engagement d'un responsable administratif et financier à l'unité municipale d'archéologie - Délibération - Annexe | | |