Conseil Municipal du 22 mai 2014




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
A-0Versement d'une subvention exceptionnelle d'urgence pour les victimes des inondations dans les Balkans - Délibération - (sans annexe)
A-1Création de quatre commissions municipales - Délibération - (sans annexe)
A-2Approbation du règlement intérieur du conseil municipal - Délibération - Annexe
A-3.1Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes : Commission à un mode d'accueil de la Petite Enfance - Délibération - (sans annexe)
A-3.2Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes : Conseil d'établissement de la Maison de Retraite de l'Hôpital Casanova - Délibération - (sans annexe)
A-3.3Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes : conseil d'établissement de la Maison de Retraite : "Les petites soeurs des pauvres" - Délibération - (sans annexe)
A-3.4Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes : conseil d'établissement de la Maison de Retraite du Laurier Noble - Délibération - (sans annexe)
A-3.5Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes : conseil d'établissement de la résidence de Saint-Denis (AREPA) - Délibération - (sans annexe)
A-3.6Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes : conseil d'administration de l'association TEMPO TERRITORIAL - Délibération - (sans annexe)
A-3.7Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes : Observatoire Départemental d'Equipement Commercial - Délibération - (sans annexe)
A-3.8Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes: Accords de co-développements liés à la création du Centre d'Aubervilliers sur la commune d'Aubervilliers - Désignation d'un représentant de la ville et d'un remplaçant pour intégrer le conseil d'Administration de l'association de Développement. - Délibération - (sans annexe)
A-3.9Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes : Comité consultatif du secteur Lamaze - Délibération - (sans annexe)
A-3.10Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes : Conseil d'administration et assemblées générales - SEM DELTAVILLE - Délibération - (sans annexe)
A-3.11Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes : Conseil d'administration du Réseau des Territoires pour l'Economie Solidaire (RTES) - Délibération - (sans annexe)
A-3.12Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes : Commission locale d'information et de surveillance relative à une installation classée : la SA TIRU, sise 22/26 rue Ardoin 93400 Saint-Ouen. - Délibération - (sans annexe)
A-3.13Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes : Commission Locale d'Information relative à la dépollution du site radioactif au 23/25 quai du châtelier à l'Ile Saint-Denis. - Délibération - (sans annexe)
A-3.14Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes : Conseil d'administration de l'association Maison de la Santé de Saint-Denis - Délibération - (sans annexe)
A-3.15Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes : conseil d'administration de la Fédération Nationale des Centres de Santé (FNCS) - Délibération - (sans annexe)
A-3.16Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes : association Réseau Français des Villes Santé de l'Organisation Mondiale de la Santé - Délibération - (sans annexe)
A-3.17Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes: Association Elus, Santé publique et Territoires. - Délibération - (sans annexe)
A-3.18Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes: Prévention Routière - Délibération - (sans annexe)
A-3.19Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes: Association Promotion Transports dans le Nord-Ouest de la Seine-Saint-Denis - Délibération - (sans annexe)
A-3.20Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes : Club des villes d'accueil de l'Euro 2016 - Délibération - (sans annexe)
A-3.21Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes: désignation de deux représentants au sein des Conférences de l'Entente Arc en Seine - Délibération - (sans annexe)
A-3.22Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes: Désignation de deux représentants au sein du Groupement d'Intérêt Public Maximilien - Délibération - (sans annexe)
A-3.23Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes: Désignation d'un représentant au sein du comité stratégique de la Société du Grand Paris. - Délibération - (sans annexe)
A-3.24Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes : Syndicat Mixte des Réseaux d'Energie Calorifique (SMiREC) - modification de la délibération du 17 avril 2014. - Délibération - (sans annexe)
A-3.25Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes : Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) pour la gestion de l'ensemble éducatif intercommunal Casarès Doisneau - modification de la délibération du 17 avril 2014. - Délibération - (sans annexe)
A-4Territorialisation de l'action municipale : découpage de la commune de Saint-denis en 7 quartiers - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
A-5Délibération du Conseil Municipal pour la défense du Service Public National unifié de l'enseignement. - Délibération - (sans annexe)
B-1.1Aménagement de nouvelles classes au sein du groupe scolaire Roger Semat sis 4 Villa des Joncherolles à Saint-Denis : • autorisation à donner au Maire pour signer et déposer une demande de permis de construire - Délibération - (sans annexe)
B-1.2Autorisation à donner au Maire afin de signer le permis de démolir du préfabriqué installé au sein du groupe scolaire Langevin/Wallon sis 2 rue Guy Moquet à Saint-Denis - Délibération - (sans annexe)
B-1.3Installation d'un préfabriqué au sein du groupe scolaire Langevin-Wallon sis 2 rue Guy Moquet à Saint-Denis • autorisation à donner au Maire pour signer et déposer une demande de permis de construire - Délibération - (sans annexe)
B-1.4Installation de préfabriqués au sein du groupe scolaire Pasteur/Calmette, sis 10 rue Pasteur à Saint-Denis • autorisation à donner au Maire pour signer et déposer une demande de permis de construire - Délibération - (sans annexe)
B-2.1Subventions versées à la caisse des écoles par la ville pour l'année 2014 - Délibération - Annexe
B-2.2Approbation de la convention de financement entre la ville de Saint-Denis et la Caisse des Ecoles. - Délibération - Annexe
B-3Acquisition du fonds de commerce sis 3/5 rue Viollet le Duc à Saint-Denis, auprès de Monsieur GRAMANTIK et Madame MULLER - Délibération - Annexe
B-4Groupe scolaire Pierre Sémard : Attribution d'un logement de fonction à un professeur des écoles. - Délibération - Annexe
B-5Approbation de l'avenant N° 1 à la convention entre Plaine Commune et la ville portant sur le stationnement réglementé en surface - Délibération - Annexe
B-6.1Réaménagement de dette garantie - Logis Transports - Délibération - Annexe
B-6.2Convention de réaménagement dette garantie Logis Transports - Délibération - Annexe
B-7Procédure adaptée n°5 : Prestations de sécurité et de gardiennage pour l'ensemble des services municipaux - Délibération - Annexe
B-8Dénomination du parvis ouest de la gare RER Saint-Denis. - Délibération - Annexe
B-9Projet ''La Toile Blanche'' : Projection de courts métrages : Approbation d'une convention avec l'association LA TOILE BLANCHE. Versement d'une subvention à ladite association. - Délibération - Annexe
B-10Musée d'art et d'histoire : Demandes de subventions 2014. - Délibération - (sans annexe)
B-11Mise à disposition d'un adjoint administratif titulaire auprès de la caisse des écoles de la ville de Saint Denis - Approbation de la convention de mise à disposition. - Délibération - Annexe
B-12Situation d'un cadre contractuel : approbation de l'acte d'engagement d'un responsable d'un centre municipal de santé - Délibération - Annexe
B-13Situation d'un cadre contractuel - Approbation de l'acte d'engagement d'un responsable administratif et financier à l'unité municipale d'archéologie - Délibération - Annexe