Conseil Municipal du 25 juin 2015




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
A-1Délibération du Conseil Municipal relative à l'élaboration du contrat de ville de Plaine Commune - Délibération - (sans annexe)
A-2.1Contrat de ville de Plaine Commune - Validation du volet opérationnel 2015-2020 - Délibération - Annexe - Annexe
A-2.2Contrat de ville de Plaine Commune - programmation 2015. - Délibération - Annexe - Annexe
A-2.3Contrat de la Ville de Plaine Commune - programmation 2015 Versement d'une subvention de 7000 € à l'association Accion Artistica - Délibération - Annexe - Annexe
A-2.4Contrat de la Ville de Plaine Commune - programmation 2015 Versement d'une subvention de 7500 € à Artis Multimédia - Délibération - Annexe - Annexe
A-2.5Contrat de la Ville de Plaine Commune - programmation 2015 Versement d'une subvention de 2500 € à Association pour la Promotion de la langue et de la culture Soninké - Délibération - Annexe - Annexe
A-2.6Contrat de la Ville de Plaine Commune - programmation 2015 Versement d'une subvention de 12 500 € à Association Solidarité Amitié Français Immigrés - Délibération - Annexe - Annexe
A-2.7Contrat de la Ville de Plaine Commune - programmation 2015 Versement d'une subvention de 5000 € à Association Pour l'Insertion des Jeunes - Délibération - Annexe - Annexe
A-2.8Contrat de la Ville de Plaine Commune - programmation 2015 Versement d'une subvention de 7000 € à Déclic - Délibération - Annexe - Annexe
A-2.9Contrat de la Ville de Plaine Commune - programmation 2015 Versement d'une subvention de 4500 € à Association de la Fondation Etudiante pour la Ville - Délibération - Annexe - Annexe
A-2.10Contrat de la Ville de Plaine Commune - programmation 2015 Versement d'une subvention de 2000 € à Femmes Actives - Délibération - Annexe - Annexe
A-2.11Contrat de la Ville de Plaine Commune - programmation 2015 Versement d'une subvention de 2000 € à Association Vers la Vie pour l'éducation des Jeunes - Délibération - Annexe - Annexe
A-2.12Contrat de la Ville de Plaine Commune - programmation 2015 Versement d'une subvention de 6000 € à Gidimaxa Jikké - Délibération - Annexe - Annexe
A-2.13Contrat de la Ville de Plaine Commune - programmation 2015 Versement d'une subvention de 13 500€ à l'association Femmes de Franc Moisin - Délibération - Annexe - Annexe
A-2.14Contrat de la Ville de Plaine Commune - programmation 2015 Versement d'une subvention de 5000 € à l'association Mots et Regards - Délibération - Annexe - Annexe
A-2.15Contrat de la Ville de Plaine Commune - programmation 2015 Versement d'une subvention de 3000 € à l'association Objectif Emploi - Délibération - Annexe - Annexe
A-2.16Contrat de la Ville de Plaine Commune - programmation 2015 Versement d'une subvention de 1000 € à Maison des associations Franc Moisin Bel Air - Délibération - Annexe - Annexe
A-2.17Contrat de la Ville de Plaine Commune - programmation 2015 Versement d'une subvention de 1000 € à l'association sans crier gare - Délibération - Annexe - Annexe
A-2.18Contrat de la Ville de Plaine Commune - programmation 2015 Versement d'une subvention de 5000 € à Proxité - Délibération - Annexe - Annexe
A-2.19Contrat de la Ville de Plaine Commune - programmation 2015 Versement d'une subvention de 1000 € à l'association Franciade - Délibération - Annexe - Annexe
A-2.20Contrat de la Ville de Plaine Commune - programmation 2015 Versement d'une subvention de 400 € au collège Pierre Degeyter à Saint-Denis - Délibération - Annexe - Annexe
A-2.21Contrat de la Ville de Plaine Commune - programmation 2015 Versement d'une subvention de 5000 € à l'association Voix d'elles Rebelles - Délibération - Annexe - Annexe
A-2.22Contrat de la Ville de Plaine Commune - programmation 2015 Versement d'une subvention de 1500 € au collège Henri Barbusse à Saint-Denis - Délibération - Annexe - Annexe
A-2.23Contrat de la Ville de Plaine Commune - programmation 2015 Versement d'une subvention de 500 € à la Compagnie Terraquée - Délibération - Annexe - Annexe
A-2.24Contrat de la Ville de Plaine Commune - programmation 2015 Versement d'une subvention de 500 € au collège la Courtille à Saint-Denis - Délibération - Annexe - Annexe
A-2.25Contrat de la Ville de Plaine Commune - programmation 2015 Versement d'une subvention de 500 € au collège Garcia Lorca à Saint-Denis - Délibération - Annexe - Annexe
A-2.26Contrat de la Ville de Plaine Commune - programmation 2015 Versement d'une subvention de 1000€ à l'association Rackham - Délibération - Annexe - Annexe
A-3Création de 7 Conseils citoyens à Saint-Denis - Délibération - (sans annexe)
A-4Mise en place d''un Fond d'Initiatives Associatives (F.I.A.) Approbation de la charte de fonctionnement. - Délibération - Annexe
A-5Renouvellement du conseil consultatif des citoyens étrangers (CCCE) - Délibération - (sans annexe)
A-6.1Approbation du compte administratif 2014. - Délibération - Annexe - Annexe
A-6.2Approbation du compte administratif 2014 : Affectation du résultat de l'exercice 2014 - Délibération - Annexe - Annexe
A-6.3Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale pour l'année 2014. - Délibération - Annexe - Annexe
A-6.4Utilisation du Fonds de Solidarité des Communes de la Région d'Ile de France pour l'année 2014. - Délibération - Annexe - Annexe
A-7Approbation du compte de gestion 2014. - Délibération - (sans annexe)
A-8Vote du budget supplémentaire 2015 : décision modificative n°1. - Délibération - (sans annexe)
A-9Mise en place de la vidéo-protection. - Délibération - Annexe - Annexe
A-10Expérimentation du dispositif "Engagement étudiant solidaire" : organisation administrative et règlement intérieur - Délibération - Annexe
A-11Présentation du Plan d'action Climat Energie de la Ville de Saint-Denis - Délibération - Annexe
B-1.1Attribution d'une subvention à l'association AMAP Court-Circuit pour l'année 2015 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-1.2Attribution d'une subvention à l'association Amis du couvent des Ursulines pour l'année 2015 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-1.3Attribution d'une subvention à l'association Familiale laïque pour l'année 2015 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-1.4Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Diony'danse pour l'année 2015 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-1.5Attribution d'une subvention à l'association Carpistes 93 pour l'année 2015 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-1.6Attribution d'une subvention à l'association Jeunesse sans frontière pour l'année 2015 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-1.7Attribution d'une subvention à l'association La Dionyversité - Université populaire de Saint-Denis pour l'année 2015 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-1.8Attribution d'une subvention à l'association Made in Plaine pour l'année 2015 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-1.9Attribution d'une subvention à l'association Comité de marche 98 (CM98) pour l'année 2015 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-1.10Attribution d'une subvention à l'association Landy Sorin Renouillère pour l'année 2015 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-1.11Attribution d'une subvention à l'association des Pratiques Artistiques et Linguistiques pour les Enfants (PALPE) pour l'année 2015 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-1.12Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Floréal Loisirs Club pour l'année 2015 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-1.13Attribution d'une subvention à l'association un sourire d'ange pour l'année 2015 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-1.14Attribution d'une subvention à l'association Mélodi pour l'année 2015 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-1.15Attribution d'une subvention à l'association Copains Sportifs de la Plaine pour l'année 2015 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-1.16Attribution d'une subvention à l'association LE CARROSSE D'OR pour l'année 2015 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-1.17Attribution d'une subvention à l'association Tuabou Jikké pour l'année 2015 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-1.18Attribution d'une subvention au THEATRE DE LA MIE DE PAIN pour l'année 2015. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-1.19Attribution d'une subvention à l'aasociation Etoile Sportive Dionysienne pour l'année 2015 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-1.20Attribution d'une subvention à l'association MOTS & REGARDS pour l'année 2015 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-1.21Attribution d'une subvention à l'association Kids Academy pour l'année 2015 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-1.22Attribution d'une subvention à l'association CENSURE pour l'année 2015. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-1.23Attribution d'une subvention à l'association Le Barca de Saint-Denis pour l'année 2015 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-1.24Approbation d'une convention de partenariat et attribution d'une subvention à la Compagnie JOLIE MÔME pour l'année 2015. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-1.25Attribution d'une subvention à l'association On peut tous Réussir pour l'année 2015 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-1.26Attribution d'une subvention à l'association LADO POLYPHONIE RUSSE pour l'année 2015. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-1.27Attribution d'une subvention à la Compagnie TERRAQUEE pour l'année 2015 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-1.28Approbation d'une convention de partenariat et attribution d'une subvention à la Compagnie TAMERANTONG ! pour l'année 2015. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-1.29Attribution d'une subvention à l'association L'OEIL ARABESK pour l'année 2015. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-1.30Approbation d'une convention de partenariat et attribution d'une subvention à l'association VILLES DES MUSIQUES DU MONDE pour l'année 2015. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-1.31Approbation d'une convention de partenariat et attribution d'une subvention à l'association CAFE CULTUREL pour l'année 2015. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-1.32Attribution d'une subvention à l'association Pleyel en Herbe au titre de l'année 2015. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-1.33Attribution d'une subvention à l'association Famille et Cité au titre de l'année 2015 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-1.34Attribution d'une subvention à l'association des Directeurs Généraux des Collectivités Locales de Seine Saint-Denis (ADGCL93) pour l'année 2015 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-1.35Attribution d'une subvention à l'association IKAMBERE pour l'année 2015 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-1.36Attribution d'une subvention à l'association Sport Santé pour l'année 2015 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-1.37Attribution d'une subvention à l'association Groupe des Aphasiques d'Ile-de-France (GAIF) pour l'année 2015 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-1.38Attribution d'une subvention à l'association Nametou pour l'année 2015 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-2Appel d'offres ouvert : Accord cadre mono attributaire pour les illuminations de Noël de la Ville de Saint-Denis. - Délibération - (sans annexe)
B-3Appel d'offres ouvert : Accord cadre mono attributaire pour l'acquisition et la maintenance de matériel de cuisine et électroménager et leurs accessoires : lot 5 Acquisition de matériel électroménager semi-professionnel des établissements d'accueil du jeune enfant - avenant de prolongation de délai. - Délibération - Annexe
B-4Appel d'Offres Ouvert : Accord cadre pour la réalisation de travaux d'office. - Délibération - (sans annexe)
B-5Appel d'offres ouvert : Groupement de commandes pour l'acquisition de vêtements de travail et sécurité pour le personnel de la Ville et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS). - Délibération - Annexe
B-6Appel d'offres ouvert : Groupe scolaire Trezel Petits Cailloux à la Plaine Saint-Denis : Avenant n°2 au marché conclu avec l'entreprise Fayolle et fils pour : - Prise en compte des aléas liés au déroulement du chantier - Recherche d'économies - Délibération - Annexe
B-7Procédure adaptée n°4 : Travaux de rénovation du Centre Nautique "La Baleine" : Avenant n°1 au lot 7 - Carrelages Faiences. - Délibération - Annexe
B-8.1ZAC Porte de Paris : Garantie d'emprunt pour la réalisation d'un local commercial. - Délibération - Annexe - Annexe
B-8.2ZAC Porte de Paris : Convention Garantie d'emprunt pour la réalisation d'un local commercial. - Délibération - Annexe - Annexe
B-9Remises de dettes dans le cadre de la politique de recouvrement des recettes liées aux activités municipales. - Délibération - Annexe
B-10Organisation de l'euro 2016 à Saint-Denis : avenant à la convention de mutualisation entre la ville et la communauté d'agglomération. - Délibération - Annexe
B-11Avenant n° 2 à la convention de gestion des services informatiques entre les villes de Saint-Denis et Villetaneuse et la Communauté d'Agglomération de Plaine Commune. - Délibération - Annexe
B-12Travaux d'aménagement du bâtiment 15 rue catulienne - signature d'une convention de mandat avec la SPL - Plaine Commune Developpement - Délibération - Annexe
B-13.1Autorisation de travaux pour les centres de vacances de Saint-Hilaire et Montrem. - Délibération - (sans annexe)
B-13.2Travaux de mise en sécurité incendie et accessibilité aux personnes à mobilité réduite du Centre de Vacances de Saint Hilaire de Riez (85) - Délibération - (sans annexe)
B-14Désaffectation de logements en locaux - Délibération - (sans annexe)
B-15.1Acquisition des parcelles cadastrées section AG n° 43, 48 pu et 50, rue Charles Michels à Saint-Denis, auprès de la SEM Plaine Commune Développement. - Délibération - Annexe - Annexe
B-15.2Point sur l'évolution et l'avancement du projet du groupe scolaire Confluence : - Marché complémentaire au marché du groupement d'entreprises SEE SIMEONI - Acquisition du foncier auprès de la SEM Plaine Commune Développement. - Délibération - Annexe - Annexe
B-15.3Octroi de servitude de vues et de passage avec la parcelle cadastrée section AG n° 48 pb, rue Charles Michels à Saint-Denis - Délibération - Annexe - Annexe
B-16PRU Saint-Denis - Avenant de clôture de la convention ANRU - Délibération - Annexe - Annexe
B-17Lancement d'une procédure d'accord-cadre multi attributaires pour la réalisation d'une prestation d'accompagnement auprès des habitants du terrain Voltaire. - Délibération - (sans annexe)
B-18Financement des projets de modes de garde atypiques à Saint-Denis : signature avec la CAF de Seine Saint-Denis d'une convention d'objectifs et de financement pour 2014-2017 dans le cadre du fonds "Publics et Territoires" - Délibération - Annexe
B-19Renouvellement de la convention entre la Ville de Saint-Denis et le Centre Communal d'Action Sociale de Saint-Denis - Délibération - Annexe
B-20Partenariat du CCAS avec l'école d'arts plastiques Gustave Courbet : poursuite de l'atelier dessin peinture pour les retraités et arrêt de l'atelier création textile - Délibération - Annexe
B-21Différenciation des tarifs de prothèses dentaires, d'orthodontie et de parodontie applicables dans les Centres Municipaux de Santé de Saint-Denis au 1 juillet 2015. - Délibération - (sans annexe)
B-22Avenant à la convention de prestation de service unique : Accès et usage du portail CAF partenaires. - Délibération - Annexe
B-23Projet éducatif territorial 2015-2018 à Saint-Denis : état des lieux et axes de travail - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
B-24Modification de la tarification des activités périscolaires à partir de la rentrée scolaire 2015. - Délibération - (sans annexe)
B-25.1Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de fonctionnement scolaire et périscolaire du groupe scolaire intercommunal Casarès-Doisneau ayant pour objet la nouvelle répartition du nombre de classes entre la Commune de Saint-Denis et la Commune d'Aubervilliers - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
B-25.2Approbation de la convention de fonctionnement scolaire et périscolaire du groupe scolaire intercommunal Maria Casarès / Robert Doisneau annulant et remplaçant la convention de fonctionnement du 30 juin 2011 conclue entre la Commune de Saint-Denis et la Commune d'Aubervilliers - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
B-25.3Approbation de la convention définissant les modalités d'accueil des enfants du secteur non scolarisés dans le groupe scolaire intercommunal Casarès-Doisneau au sein de l'accueil de loisirs de ce dernier - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
B-25.4 Approbation de la convention définissant les modalités d'accueil des enfants du secteur scolarisés dans l'école provisoire d'Aubervilliers Malala Yousafzai et participant aux activités périscolaires du groupe scolaire intercommunal Casarès-Doisneau - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
B-26.1Attribution d'une subvention au collège Elsa Triolet - Délibération - (sans annexe)
B-26.2Attribution d'une subvention au college Barbusse - Délibération - (sans annexe)
B-26.3Attribution d'une subvention au collège Fabien - Délibération - (sans annexe)
B-26.4Attribution d'une subvention au collège Garcia Lorca - Délibération - (sans annexe)
B-26.5Attribution d'une subvention au collège Pierre De Geyter - Délibération - (sans annexe)
B-26.6Attribution d'une subvention au collège Iqbal Masih - Délibération - (sans annexe)
B-26.7Attribution d'une subvention au lycée Paul Eluard - Délibération - (sans annexe)
B-26.8Attribution d'une subvention au lycée Suger - Délibération - (sans annexe)
B-26.9Attribution d'une subvention au lycée Bartholdi - Délibération - (sans annexe)
B-27Accueils matinaux : soutien de la ville aux associations de quartier ou de parents qui gèrent des accueils matinaux pour la rentrée 2015/2016. - Délibération - (sans annexe)
B-28Signature de l'avenant n°1 à la convention d'objectifs et de financement n° 15-005J à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales pour les prestations PSO (Prestation de Service Ordinaire) et ASRE (Aide Spécifique des Rythmes Educatifs). - Délibération - Annexe
B-29Maison de quartier Floréal : Signature d'une convention entre la Ville et la Fédération des centres sociaux de Seine-Saint-Denis dans le cadre de la Bourse aux projets culturels 2015 pour un financement accordé à la commune pour le projet "la fabrique MacaDames". - Délibération - Annexe
B-30.1Projet " Faites le mur ! " à Delaunay-Belleville/Sémard - signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Saint-Denis, ERDF et l'association Canal - Délibération - Annexe - Annexe
B-30.2Projet " Faites le mur ! " à Delaunay-Belleville/Sémard - signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Saint-Denis et Plaine Commune Habitat - Délibération - Annexe - Annexe
B-31Versement d'une subvention à ID Méditerranée pour la 3e phase du projet "Restauration de la culture du cerisier à Larbâa Nath Irathen en Algérie. - Délibération - Annexe
B-32DEMOS à Floréal : Approbation d'un avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Ville de Saint-Denis et la Cité de la Musique. - Délibération - Annexe
B-33Projet Cuisines de rue à Franc-Moisin : - Approbation d'un avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Ville de Saint-Denis et le Collectif COCHENKO, - Versement d'une subvention de 19 000 € pour la création et la mise en oeuvre d'un label "cuisines de rue" au Collectif COCHENKO. - Délibération - Annexe
B-34Renouvellement de la Convention de Coopération Culturelle entre la Ville de Saint-Denis et le Département de la Seine-Saint-Denis pour l'année 2015 - Délibération - Annexe - Annexe
B-35Création d'un emploi de collaborateur pour le groupe politique "Europe Ecologie Les Verts et Partenaires" (EELV) - Délibération - Annexe
B-36.1Approbation d'un nouvel acte d'engagement pour un cadre contractuel-ville justice - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
B-36.2Approbation d'un nouvel acte d'engagement pour un cadre contractuel-référent handicap - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
B-36.3Approbation d'un nouvel acte d'engagement pour un cadre contractuel-Chargé de communication - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
B-36.4Approbation d'un nouvel acte d'engagement pour un cadre contractuel-agent de citoyenneté - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
B-36.5Approbation d'un nouvel acte d'engagement pour un cadre contractuel-infirmière de Centre de Santé - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
B-36.6Approbation d'un nouvel acte d'engagement pour un cadre contractuel-coordinateur animation et développement social - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
B-36.7Approbation d'un nouvel acte d'engagement pour un cadre contractuel-Directeur de la Culture - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
B-36.8Situation d'un cadre en CDI - Approbation d'une revalorisation indiciaire-psychologue territorial - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
B-37Mise en œuvre pour l'année 2015 du plan pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire 2013-2016 prévu par la loi du 12 mars 2012 relative à la résorption de l'emploi précaire. - Délibération - (sans annexe)
B-38Transformation et créations de postes : Mise à jour du tableau des effectifs - Délibération - Annexe
B-39Attribution d'un logement de fonction au poste de directeur de la culture - Délibération - (sans annexe)