Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
B-1 | Projet de délibération en faveur de la fin des contrôles au faciès - Délibération - (sans annexe) | | |
B-2.1 | Versement d'une subvention à l'association Aleca - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-2.2 | Versement d'une subvention à l'association pour le don du sang bénévole de Saint Denis - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-2.3 | Versement d'une subvention à l'association Espace Solidaire - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-2.4 | Versement d'une subvention à l'association Interaction pour le développement socio-éducatif et culturel (IDSC) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-2.5 | Versement d'une subvention à la Ligue de l'enseignement - FOL 93 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-2.6 | versement d'une subvention à l'association Maison Amazigh Berbère de Saint-Denis - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-2.7 | Versement d'une subvention à l'association des Marocains de France - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-2.8 | Versement d'une subvention à l'association Parazar - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-2.9 | Versement d'une subvention à la Prévention Routière - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-2.10 | Versement d'une subvention à l'association Tasvu - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-2.11 | Versement d'une subvention à l'Union des associations des riverains du Stade de France - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-2.12 | Versement d'une subvention à l'association Voix d'Elles Rebelles - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-2.13 | Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association MUAY THAI LUMPINI. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-2.14 | Attribution d'une subvention exceptionnelle pour évolution à haut niveau à l'association Saint-Denis Union Sports Tennis de Table. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-2.15 | Attribution d'une subvention complémentaire à l'association CERCLE D'ESCRIME DE SAINT-DENIS. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-2.16 | Attribution d'une subvention exceptionnelle pour évolution à haut niveau à l'association Saint-Denis Union Sport section Basket. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-2.17 | Attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'association Saint-Denis Union Sports section Water-polo. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-2.18 | Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Saint-Denis Union Sports. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-2.19 | Attribution d'une subvention complémentaire à l'Association Communautaire Santé Bien Etre (ACSBE). - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-2.20 | Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association départementale de défense des victimes de l'amiante - ADDEVA 93. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-2.21 | Attribution d'une subvention à l'association Collectif ZOU. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-2.22 | Attribution d'une subvention exceptionnelle pour évolution à haut niveau à l'association Saint-Denis Emotion section Athlétisme. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-3.1 | Approbation d'une convention d'objectifs entre la ville de Saint-Denis et l'Agence Régionale de Santé pour la mise en oeuvre d'un contrat local de santé - Délibération - Annexe | | |
B-3.2 | Versement d'une subvention de 7000 euros à la Maison de la santé. - Délibération - Annexe | | |
B-3.3 | Versement d'une subvention de 11 250 euros à l'association Institut de Victimologie. - Délibération - Annexe | | |
B-4 | PNRQAD de Saint-Denis - Convention ''PNRQAD'' du centre-ville de Saint-Denis (2010-2016) :
Conclusion d'un avenant n°1 à la convention initiale du 14 octobre 2010
- Délibération - Annexe - Annexe | | |
B-5 | Décision Modificative n°2. - Délibération - Annexe | | |
B-6.1 | Budget 2012 : Admissions en non valeur - Délibération - Annexe | | |
B-6.2 | Budget 2012 : Reprise de provision - Délibération - Annexe | | |
B-6.3 | Budget 2012 : Constitution d'une provision - Délibération - Annexe | | |
B-7 | Complément de subvention de la ville au CCAS sur l'exercice 2012 - Délibération - (sans annexe) | | |
B-8 | Remises de dette dans le cadre de la politique de recouvrement des recettes liées aux activités municipales - Délibération - Annexe | | |
B-9 | Avenant n°2 relatif à l'accord cadre multi attributaire de mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux d'office - Délibération - Annexe | | |
B-10 | Avenant n°1 aux lots 1 et 3 relatif au marché d'acquisition de pièces détachées d'origine peugeot et citroen - Délibération - Annexe - Annexe | | |
B-11 | Avenant à la convention pour l'opération mixte imbriquant un groupe scolaire et une résidence étudiante dans la Zac Porte de Paris à Saint-Denis. - Délibération - Annexe | | |
B-12 | Bilan d'ouverture de Zone sensible et poursuite du projet en 2012 - signature d'un avenant à la convention de partenariat et versement d'une subvention de 9 000 € à l'association Parti poétique - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-13 | Avenant n°1 à la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public (GIP) gérant le dispositif ''médiateurs de nuit'' - Délibération - Annexe | | |
B-14 | Participation de la ville aux actions en faveur de l'insertion des habitants roms :
subvention à ADOMA,
acceptation de l'avenant à la convention. - Délibération - Annexe | | |
B-15 | Crèche à gestion parentale Le Cirque du Vent - convention avec l'association et versement d'une subvention - Année 2012 - Délibération - Annexe | | |
B-16 | Aide financière à l'investissement de l'accueil de loisirs mixte Anatole france - Délibération - Annexe | | |
B-17 | Accueil d'enfants d'Aubervilliers qui n'ont pu être scolarisés au groupe intercommunal Casarès-Doisneau à l'accueil de loisirs Doisneau - Délibération - Annexe | | |
B-18 | Mise à disposition d'un logement pour l'accueil de deux élèves polytechniciens au lycée Suger.
- Délibération - Annexe | | |
B-19 | Groupe scolaire Cosmonautes - travaux d'aménagement de locaux pour la création d'un jardin thérapeutique :
Autorisation à donner au maire pour déposer un permis de construire. - Délibération - (sans annexe) | | |
B-20 | Centre de vacances de Montrem :
- demande d'autorisation d'aménager un local technique piscine.
- Délibération - Annexe | | |
B-21 | Cession amiable du wagon de la PJJ (Protection Judiciaire de la Jeunesse) situé 17 avenue Jean Moulin pour y installer un salon d'esthétique social. - Délibération - (sans annexe) | | |
B-22 | Travaux d'aménagement du Centre Nautique LA BALEINE.
- autorisation à donner au Maire pour déposer une demande de permis de construire et une autorisation de travaux - Délibération - (sans annexe) | | |
B-23.1 | Quartier Pierre Sémard : demande de subvention pour la construction d'un équipement socio-culturel - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-23.2 | Quartier Pierre Sémard : autorisation à donner au Maire pour déposer une demande de permis de construire pour la construction d'un équipement socio-culturel - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-23.3 | Maison de quartier Sémard : Approbation de la convention d'aide au financement à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine Saint-Denis relative au soutien à la mission de préfiguration de la maison de quartier Pierre Sémard. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-23.4 | Maison de quartier Sémard : Approbation de la convention d'aide financière à l'investissement à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine Saint-Denis au titre des activités du futur centre social du quartier Pierre Sémard. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-23.5 | Maison de quartier Sémard : Approbation de la convention d'aide financière à l'investissement à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine Saint-Denis au titre des activités de l'antenne jeunesse de la future maison de quartier Pierre Sémard. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-24 | Projet URB-AL III ''Egaux dans la diversité. Vers un vivre ensemble respectueux de l'équité'' - Participation de la Ville à la Foire aux Projets Urb-social du programme Urb-al III du 24 au 26 octobre 2012, et avenant à la convention entre les villes de Saint-Denis et Santa Tecla - Délibération - Annexe | | |
B-25 | Maison de quartier Floréal : Signature d'une convention d'objectif et de financement ''Lieu d'accueil enfants-parents'' entre la Ville de Saint-Denis et la Caisse d'Allocations Familiales (C.A.F.) - Délibération - Annexe | | |
B-26 | Maison de Quartier Romain Rolland : Convention d'objectifs et de financement de la Caisse d'Allocations Familiales pour le 'Contrat Local d'Accompagnement Scolaire (CLAS)'. - Délibération - Annexe | | |
B-27 | Salle d'activités partagée LCR 14/16 rue de Strasbourg - Versement d'une subvention exceptionnelle de 1000 euros au Collectif des Arbalétriers pour l'aménagement de la salle - et inauguration - Délibération - (sans annexe) | | |
B-28.1 | Bilan des ateliers vidéo du centre ville avec l'association La Toile Blanche : Projet 2012-2013 et soutien d'ARCADI à ce projet.
. Approbation de la convention à conclure entre l'association La Toile Blanche et la Commune de Saint-Denis - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-28.2 | Bilan des ateliers vidéo du centre ville avec l'association La Toile Blanche : Projet 2012-2013 et soutien d'ARCADI à ce projet.
. Approbation de la convention à conclure entre ARCADI et la Commune de Saint-Denis - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-29 | Acceptation d'un don d'archives privées, grevé de conditions, reçu par les Archives Municipales - Délibération - Annexe | | |
B-30 | Catégorie C - Instauration de l'échelon spécial pour l'échelle 6 - Délibération - (sans annexe) | | |
B-31.1 | Approbation d'un nouvel acte d'engagement pour un cadre contractuel : direction des ressources humaines - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-31.2 | Approbation d'un nouvel acte d'engagement pour un cadre contractuel : direction de l'enfance - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-31.3 | Approbation d'un nouvel acte d'engagement pour un cadre contractuel : direction des bâtiments et architecture - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-32 | Mise à disposition de deux agents à la Caisse des Ecoles - Délibération - Annexe | | |