| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| A-1 | Projet de délibération pour une convention de participation en matière de protection sociale complémentaire. - Délibération - (sans annexe) | | |
| B-1 | Subventions : versement d'acomptes aux associations et organismes avant le vote du budget 2012 - Délibération - (sans annexe) | | |
| B-2 | Approbation de la convention cadre d'objectifs à conclure avec les associations sportives pour l'année 2012
- Délibération - Annexe | | |
| B-3 | Prime de l'ANRU pour l'appel à projet ' s'engager ensemble pour la qualité urbaine, architecturale et paysagère ' :
- présentation du programme d'actions à mettre en oeuvre dans le cadre de l'appel à projet
- signature d'une convention entre la Ville de Saint-Denis et l'ANRU
- signature d'une convention et de deux avenants aux conventions avec les porteurs de projets
- Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
| B-4 | ''Mon collège est dans mon quartier, la vie de mon quartier est dans mon collège'': Projet de prolongation de l'expérimentation jusqu'au 30 juin 2012 - Signature d'un avenant n°2 à la convention initiale - Délibération - Annexe | | |
| B-5 | Signature d'une convention de partenariat pour la mise à disposition de l'association Mamatinale d'une partie des locaux du centre de loisirs Casanova, pour l'accueil du matin. - Délibération - Annexe | | |
| B-6 | Proposition de noms pour les nouvelles voies et le square créés dans le cadre de la rénovation du quartier Saint-Rémy - Délibération - Annexe | | |
| B-7 | Changement de nom de l'impasse du Gaz dans la ZAC Cristino Garcia. - Délibération - (sans annexe) | | |
| B-8.1 | Renouvellement de la convention triennale pour la période 2012 - 2014 entre la Ville de SAINT DENIS, le Syndicat des Commerçants des Marchés et la Maison du Commerce et de l'Artisanat - Délibération - Annexe - Annexe | | |
| B-8.2 | Renouvellement de la convention triennale pour la période 2012-2014 entre la Ville de SAINT DENIS et la Maison du Commerce et l'Artisanat (MCA) - Délibération - Annexe - Annexe | | |
| B-9 | Continuité du partenariat avec la SEGECE et Sequano Aménagement pour le nettoyage et la vidéo protection du centre commercial Basilique - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe | | |
| B-10 | Approbation d'une convention avec l'association SFMAD (Solidarité-Formation-Mobilisation-Accueil et Développement) et versement d'une subvention à hauteur
de 38 550 € (trente huit mille cinq cent cinquante euros) - Délibération - Annexe | | |
| B-11 | Aide financière attribuée par la Caisse d'allocations familiales de la Seine-Saint-Denis pour l'implication des parents dans les loisirs des jeunes dans le cadre du ' Facej 3 ' - Fonds d'accompagnement complémentaire à l'enfance et la jeunesse - Délibération - Annexe | | |
| B-12 | Adhésion à l'Association Eau - Délibération - Annexe | | |
| B-13 | Subvention de 2000 euros au Forum Alternatif Mondial de l'Eau - Délibération - Annexe | | |
| B-14 | Financement de l'étude AVP préalable à la réalisation de protections phoniques au droit de la cité Paul Eluard - Délibération - (sans annexe) | | |
| B-15 | Accord multi attributaire de mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des travaux d'office :
Approbation des avenants n°1
- Délibération - Annexe - Annexe | | |
| B-16.1 | Travaux de rénovation des écoles élémentaires Rodin et Renoir du groupe scolaire Franc Moisin - Lancement de la procédure adaptée. - Délibération - (sans annexe) | | |
| B-16.2 | Travaux de rénovation des écoles élémentaires Rodin et Renoir du groupe scolaire Franc Moisin - déclaration préalable de travaux - Délibération - (sans annexe) | | |
| B-17.1 | Travaux de rénovation de l'ensemble éducatif Anatole France : lancement de la procédure adaptée - Délibération - (sans annexe) | | |
| B-17.2 | Travaux de rénovation l'ensemble éducatif Anatole France : autorisation de déclaration préalable de travaux - Délibération - (sans annexe) | | |
| B-17.3 | Travaux de rénovation l'ensemble éducatif Anatole France : demande de subvention - Délibération - (sans annexe) | | |
| B-18 | Prestations juridiques : conseil, assistance et représentation - Lancement de la procédure adaptée au titre de l'article 30 du code des marchés publics - Délibération - Annexe | | |
| B-19 | Ouverture des crédits d'investissement par anticipation du vote du Budget Primitif 2012 - Délibération - Annexe | | |
| B-20 | Remises de dette dans le cadre de la politique de recouvrement des recettes liées aux activités municipales - Délibération - Annexe | | |
| B-21 | Renouvellement de la convention entre la Police Municipale et la Police Nationale - Délibération - Annexe | | |
| B-22 | Réutilisation des informations publiques détenues par les Archives municipales :
- Approbation du règlement général, des licences de réutilisation et des tarifs - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
| B-23 | Dénominations d'espaces publics du Franc Moisin et de deux voies de la ZAC Bel Air. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe | | |
| B-24 | Prorogation de la convention de mise à disposition de locaux municipaux au Laboratoire UTICA :
Signature d'un avenant. - Délibération - Annexe | | |
| B-25 | Représentation de la commune au sein de divers organismes:
- désignation du représentant au sein de l'association CANAL - Délibération - (sans annexe) | | |
| B-26 | Suppressions, créations, transformations d'emplois. - Délibération - (sans annexe) | | |
| B-27 | Situation d'un cadre contractuel - Approbation d'un acte d'engagement - Délibération - Annexe - Annexe | | |
