Conseil Municipal du 27 janvier 2022




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
A-1Approbation d'une convention pluriannuelle pour les projets de renouvellement urbain de Saint-Denis - Délibération - (sans annexe)02/02/2022
A-1Approbation de la convocation en urgence de la séance du conseil municipal extra-ordinaire du 27 janvier 2022 - Délibération - Annexe
A-2.1Évolution de l'exécutif municipal : maintien du nombre des adjoints à 21 - Délibération - Annexe
A-2.2Évolution de la composition de l'exécutif municipal : Élection d'un nouvel Adjoint au Maire - Délibération - Annexe
B-1Évolution des critères d'accès aux modes d'accueil(entrée en Maisons du Petit enfant) - Délibération - Annexe02/02/2022
B-2Choix du délégataire et approbation de la convention de délégation de service public pour l'exploitation d'une crèche dans le quartier Montjoie. Procédure : Délégation de Service Public. - Délibération - (sans annexe)02/02/2022
B-3Mission de maîtrise d'œuvre pour la rénovation de la grande tribune du parc des sports Auguste Delaune situé 9, avenue Roger Sémat - Saint-Denis 93200 Procédure : Procédure avec négociation - Délibération - (sans annexe)02/02/2022
B-4Mission de maîtrise d'œuvre pour la restructuration d'un commissariat de police nationale en hôtel de police municipale Procédure : Procédure avec négociation - Délibération - (sans annexe)02/02/2022
B-5Prise de participation et désignation d'un représentant de la commune à la Société d'intérêt collectif: Apij Bat Coopérative - Délibération - (sans annexe)02/02/2022
B-6Bataillons de la prévention: Approbation d'une convention de partenariat avec l'Etat, le conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis, les associations Partenaires Pour la Ville et Canal et versement d'une subvention de 30 000 euros à l'association Partenaires Pour la Ville - Délibération - (sans annexe)02/02/2022
B-7Présentation annuelle des indemnités des élus - Délibération - (sans annexe)02/02/2022
B-8Personnel communal: créations et suppressions de postes. - Délibération - (sans annexe)02/02/2022
C-1Groupement de commandes pour la passation d'un marché d'acquisition/ location, maintenance et prestations associées de système d'impression et copieurs multifonctions Procédure : Appel d'Offres Ouvert - Délibération - (sans annexe)02/02/2022
C-2Avenants n°2 - Travaux d'installation de la nouvelle Maison du Petit Enfant Montjoie Lot 1 : Maçonnerie / Plâtrerie - Menuiseries - Faux plafonds - Carrelage / faïence - Peinture / Revêtements de sol. Lot 3 : Électricité Courant forts / Courants faibles Procédure : Avenants à une PA 4 - Délibération - (sans annexe)02/02/2022
C-3Saison jeune public Et moi alors ? 2021-2022 : Approbation d'une convention de coréalisation 2022 avec le Théâtre Gérard Philipe - Centre dramatique national - Délibération - (sans annexe)02/02/2022
C-4Approbation d'une convention et versement d'une subvention à l'établissement Sciences Po - Délibération - (sans annexe)02/02/2022
C-5Modification du règlement municipal des astreintes pour la direction des Sports. - Délibération - (sans annexe)02/02/2022
C-6Mise à disposition de personnel entre la Ville de Saint-Denis et l'établissement Public Territorial Plaine Commune. - Délibération - (sans annexe)02/02/2022
C-7Modification de la représentation du conseil municipal au sein du lycée Angela DAVIS - Délibération - (sans annexe)02/02/2022