Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
A-1 | Rapport sur la situation en matière de développement durable 2014 - Bilan Agenda 21 - Délibération - Annexe | | |
B-1 | Versement d'une subvention au Lycée Suger de Saint-Denis dans le cadre d'un échange scolaire avec la ville de Sesto San Giovanni - Délibération - (sans annexe) | | |
B-2 | Révision du décret portant création de l'établissement public foncier Ile de France - avis de la ville de Saint-Denis - Délibération - Annexe | | |
B-3 | Ouverture des crédits d'investissement par anticipation du vote du Budget Primitif 2015 - Délibération - Annexe | | |
B-4 | Subventions : versement d'acomptes aux associations et organismes avant le vote du budget 2015 - Délibération - (sans annexe) | | |
B-5 | Appel d'Offres Ouvert : Acquisition de livres - Délibération - Annexe - Annexe | | |
B-6 | Appel d'Offres Ouvert : Fourniture de pièces détachées pour le parc automobile de la Ville de Saint-Denis (5 lots) - Délibération - Annexe | | |
B-7 | Procédure adaptée 5 - Marché de service d'insertion par la réalisation de travaux pour l'aménagement de l'ancienne gare RER PLAINE - Délibération - (sans annexe) | | |
B-8 | Proposition d'une nouvelle sectorisation scolaire primaire sur les quartiers de la Plaine et Gare-Confluence liée aux ouvertures de nouveaux groupes scolaires
- Délibération - Annexe | | |
B-9 | Subvention allouée par la Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Saint-Denis dans le cadre du Fonds d'accompagnement complémentaire à l'enfance et à la jeunesse "Facej 3" - Délibération - Annexe | | |
B-10 | Conventionnement ANCV pour faciliter l'accès aux séjours en centres de vacances - Délibération - Annexe | | |
B-11 | CPRU Cristino Garcia
• Cession à la SEM Plaine Commune Développement de parcelles situées passage Dupont, passage des Gauguières à Saint-Denis
- Délibération - Annexe - Annexe | | |
B-12 | Consolidation d'un mur mitoyen, 11/13 rue Emile Connoy à Saint-Denis - convention avec la copropriété mitoyenne sise 13 rue Emile Connoy à Saint-Denis - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-13 | Construction d'équipements publics municipaux dans la ZAC de la Montjoie.
Avenant n°1 à la convention tripartite Ville de Saint-Denis - Plaine commune - SEQUANO Aménagement
- Délibération - Annexe - Annexe | | |
B-14 | Formalisation d'une convention-type dans le cadre de la tenue d'espace de buvettes/restauration par les associations sur les évènements organisés par la ville - Délibération - Annexe | | |
B-15 | Avenant n°2 à la convention entre la Ville de Saint-Denis et la Caisse d'Allocations Familiales dans le cadre du KESKISPASS. Versement à la Ville d'une subvention de 5 000 €. - Délibération - Annexe | | |
B-16.1 | Panorama des Cinémas du Maghreb et du Moyen Orient : Edition 2015 :
Avenant n°3 à la convention triennale de partenariat 2013-2014-2015. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-16.2 | Panorama des Cinémas du Maghreb et du Moyen Orient : Edition 2015 :
Approbation de la convention de mise à disposition d'un local au 15, rue Catulienne. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe | | |
B-17 | Partenariat entre le lycée Paul Eluard et la Ville de Saint-Denis - Conservatoire de musique et de danse. Approbation d'une convention. - Délibération - Annexe | | |
B-18 | Dénomination du square situé à l'angle de l'avenue Lénine et de la rue de Strasbourg - Délibération - Annexe | | |
B-19 | Fin de mise à disposition des agents du personnel communal au Cinéma l'ECRAN
- Approbation d'un avenant n °1 à la convention triennale de partenariat entre la Ville et le Cinéma l'Ecran (2014-2016). - Délibération - Annexe | | |