Conseil Municipal du 02 février 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
A-1.1Evolution de l'executif municipal: maintien dans les fonctions d'adjoint - Délibération - (sans annexe)03/02/202303/02/2023
A-1.2Evolution de l'executif municipal: maintien du nombre des adjoints à 21 - Délibération - (sans annexe)03/02/202303/02/2023
A-1.3Evolution de l'executif municipal - Election d'un adjoint au maire: Whalid ALLAM - Délibération - (sans annexe)03/02/202303/02/2023
A-1.4Evolution de l'executif municipal- Election d'une adjointe au maire: Danièle GLIBERT - Délibération - (sans annexe)03/02/202303/02/2023
A-1.5Evolution de l'executif municipal - Election d'un adjoint au maire: Yannick CAILLET - Délibération - (sans annexe)03/02/202303/02/2023
A-1.6Evolution de l'éxecutif municipal: élection d'une adjointe au maire: Gwenaëlle BADUFLE-DOUCHEZ - Délibération - (sans annexe)03/02/202303/02/2023
A-1.7Evolution de l'executif municipal: Composition des commissions municipales - Délibération - (sans annexe)03/02/202303/02/2023
A-1.8fixation des Indemnités des élus - enveloppe - Délibération - (sans annexe)03/02/202303/02/2023
A-1.9Fixation des Indemnités des élus - Délibération - (sans annexe)03/02/202303/02/2023
A-2Rapport de présentation du bilan de la première année du plan d'action de lutte contre l'habitat indigne de la ville de Saint-Denis - Délibération - Annexe08/02/202308/02/2023
A-3Approbation d'une convention de partenariat avec ENEDIS pour la prévention et la lutte contre l'habitat indigne - Délibération - Annexe08/02/202308/02/2023
A-4Approbation d'une convention de partenariat avec la société VEOLIA pour la prévention et la lutte contre l'habitat indigne - Délibération - Annexe08/02/202308/02/2023
A-5Approbation d'une Convention de partenariat relative au renforcement de la permanence de l'ADIL à destination des ménages victimes d'habitat indigne - Délibération - Annexe08/02/202308/02/2023
B-1Approbation de la convention pour la coupe du monde de Rugby avec le GIP France 2023. - Délibération - Annexe08/02/202308/02/2023
B-2Montage/démontage/exploitation du Village Rugby dans le cadre de la coupe du monde de rugby Procédure : Adaptée de type 5. - Délibération - Annexe08/02/202308/02/2023
B-3Saint-Denis qui sauve - une approche globale pour améliorer la réponse des premiers secours - Délibération - (sans annexe)08/02/202308/02/2023
B-4Renouvellement du partenariat avec le réseau Ciné-Relax: Approbation d'une convention tripartite à conclure avec le cinema l'Ecran et l'association Culture-relax - Délibération - Annexe08/02/202308/02/2023
B-5Adoption d'une convention avec l'établissement public de santé de Ville Evrard permettant la mise en place d'une consultation de psychiatrie au sein du CMS Cygne - Délibération - Annexe08/02/202308/02/2023
B-6Convention avec la Métropole du Grand Paris pour la réalisation d'inventaires écologiques sur la ville - Délibération - Annexe08/02/202308/02/2023
B-7.1Renouvellement des conventions financières et de partenariat entre la Ville de Saint-Denis : - l'association Périféeries - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe08/02/202308/02/2023
B-7.2Renouvellement des conventions financières et de partenariat entre la Ville de Saint-Denis : - l'association Festival de Saint-Denis. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe08/02/202308/02/2023
B-7.3Renouvellement des conventions financières et de partenariat entre la Ville de Saint-Denis : - le Théâtre G. Philipe - Centre Dramatique National - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe08/02/202308/02/2023
B-7.4Renouvellement des conventions financières et de partenariat entre la Ville de Saint-Denis : - l'association Cinéma l'Écran - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe08/02/202308/02/2023
B-8Approbation d'un bail locatif de 10 ans au bénéfice de la compagnie DCA-Philipe Decouflé. - Délibération - Annexe08/02/202308/02/2023
B-9Approbation du rapport d'activité du SMIREC pour l'année 2021 - Délibération - Annexe08/02/202308/02/2023
B-10Présentation du rapport de gestion 2021 de la SEM Saint-Denis Commerces - Délibération - Annexe08/02/202308/02/2023
B-11Communication des rapports d'activité 2021 du SIFUREP et du Syndicat Intercommunal du Cimetière des Joncherolles - Délibération - Annexe - Annexe08/02/202308/02/2023
B-12.1Gestion des véhicules municipaux : information sur la mise en place d'un nouveau règlement intérieur, conditions de mise à disposition des véhicules aux élu.e.s et agent.e.s et prise en charge exceptionnelle de contraventions antérieures. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe08/02/202308/02/2023
B-12.2Gestion des véhicules municipaux: Prise en charge exceptionnelle de contraventions antérieures à l'adoption du nouveau règlement intérieur. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe08/02/202308/02/2023
C-1.1Travaux de rénovation de la grande tribune du parc des sports Auguste Delaune Lancement d'une procédure adaptée de type 4 pour les travaux - Délibération - Annexe08/02/202308/02/2023
C-1.2avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre passé selon une procédure avec négociation - Délibération - Annexe08/02/202308/02/2023
C-2Travaux de rénovation de la piste d'athlétisme du Parc des Sports Auguste Delaune Procédure : Adaptée de type 4 - Délibération - Annexe08/02/202308/02/2023
C-3Convention de subvention au titre du dispositif ' Conseiller numérique France Services '. - Délibération - Annexe08/02/202308/02/2023
C-4Sécurisation des cheminements et traversées piétonnes du quartier Pleyel dans le contexte des chantiers de construction des ouvrages olympiques et paralympiques - Approbation de la convention cadre et des protocoles d'accord individuels entre la Commune de Saint-Denis et les partenaires financeurs - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe08/02/202308/02/2023
C-5Attribution de subventions dans le cadre de la seconde session du Fonds d'Initiatives Associatives (FIA) - Session novembre 2022 - Rectification - Association MUR 93 - Délibération - Annexe08/02/202308/02/2023
C-6Convention tripartite entre l'association La Fabrique des impossibles, la Région Ile-de-France et la ville de Saint-Denis - Délibération - Annexe - Annexe08/02/202308/02/2023
C-7Versement d'une subvention d'investissement à l'association Avant-Garde de Saint-Denis. - Délibération - Annexe08/02/202308/02/2023
C-8Saison jeune public Et moi alors ? 2022-2023 : Signature d'une convention de coréalisation et de coproduction 2023 entre la Ville de Saint-Denis et le Théâtre Gérard Philipe de Saint-Denis - Centre dramatique national - Délibération - Annexe08/02/202308/02/2023
C-9Composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail (F3SCT) - Délibération - (sans annexe)08/02/202308/02/2023
C-10Mise en place d'astreintes à la Direction de la Communication - Délibération - Annexe08/02/202308/02/2023
C-11Modifications de postes dans le cadre d'ajustements organisationnels. - Délibération - (sans annexe)08/02/202308/02/2023