Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
A-1 | Approbation du budget supplémentaire 2020 - Délibération - (sans annexe) | 15/10/2020 | |
A-2 | Mise en place du dispositif ' 2S-2C ' (Sport-Santé-Culture-Civisme) au sein des écoles de la Ville de Saint-Denis - Délibération - (sans annexe) | 15/10/2020 | |
A-3 | Résorption des coupures urbaines - Franchissement Urbain Pleyel : signature de la convention bilatérale entre le maitre d'ouvrage et la ville de Saint-Denis - Délibération - Annexe - Annexe | 15/10/2020 | |
B-1 | Création, modification et suppression de postes - Délibération - (sans annexe) | 15/10/2020 | |
B-2 | Dotation politique de la ville(DPV)- Programmation 2020 - Délibération - Annexe | 15/10/2020 | |
B-3 | Procédure adaptée n° 5 - Marché pour la sécurisation de la traversée vers les écoles - Délibération - (sans annexe) | 15/10/2020 | |
B-4 | Procédure adaptée n° 4 - Travaux de construction de l'espace jeunesse et du gymnase du groupe scolaire Diez - Délibération - (sans annexe) | 15/10/2020 | |
B-5 | Appel d'offres ouvert - Maintenance des ascenseurs portails et élevateurs de la mairie et du CCAS.
- Délibération - (sans annexe) | 15/10/2020 | |
B-6 | Appel d'offres ouvert - Accord-cadre pour la location de cars sans chauffeur
- Délibération - (sans annexe) | 15/10/2020 | |
B-7 | Appel d'offres ouvert - Accord-cadre pour la fourniture et maintenance des extincteurs, réseau d'incendie armé (RIA), colonnes sèches, alarmes incendie et système de désenfumage
- Délibération - (sans annexe) | 15/10/2020 | |
B-8 | Appel d'offres ouvert - Acquisition des fournitures et consommables pour l'entretien des bâtiments de la ville
- Délibération - (sans annexe) | 15/10/2020 | |
B-9.1 | Procédure adaptée n° 4 - Avenant n° 1 aux marchés de Travaux pour la reconstruction de la restauration du Groupe scolaire Jules Vallès - Conclusion d'un avenant n°1 au lot n°1: gros œuvre/fondation/charpente/clos couvert du marché de travaux avec la société CARL.
- Délibération - (sans annexe) | 15/10/2020 | |
B-9.2 | Procédure adaptée n° 4 - Avenant n° 1 aux marchés de Travaux pour la reconstruction de la restauration du Groupe scolaire Jules Vallès - Conclusion d'un avenant n°1 au lot n°2: Second œuvre du marché de travaux avec la société ETMB.
- Délibération - (sans annexe) | 15/10/2020 | |
B-9.3 | Procédure adaptée n° 4 - Avenant n° 1 aux marchés de Travaux pour la reconstruction de la restauration du Groupe scolaire Jules Vallès - Conclusion d'un avenant n°1 au lot n°3: Chauffage - Ventilation - Plomberie sanitaire avec la société BRUNIER.
- Délibération - (sans annexe) | 15/10/2020 | |
B-9.4 | Procédure adaptée n° 4 - Avenant n° 1 aux marchés de Travaux pour la reconstruction de la restauration du Groupe scolaire Jules Vallès - Conclusion d'un avenant n°1 au lot n°4: Electricité Courants forts et faibles avec la société PRUNEVIEILLE.
- Délibération - (sans annexe) | 15/10/2020 | |
B-9.5 | Procédure adaptée n° 4 - Avenant n° 1 aux marchés de Travaux pour la reconstruction de la restauration du Groupe scolaire Jules Vallès - Conclusion d'un avenant n°1 au lot n°5: Cuisine avec la Société 3C.
- Délibération - (sans annexe) | 15/10/2020 | |
B-10 | APPEL D'OFFRES OUVERT - Avenant n° 1 Exploitation et la maintenance de chauffage dans les bâtiments communaux de la ville de Saint-Denis et le centre de vacances Meriel. - Délibération - (sans annexe) | 15/10/2020 | |
B-11 | Maintien du tarif appliqué aux repas scolaires et péri-scolaires. - Délibération - (sans annexe) | 15/10/2020 | |
B-12 | Approbation de deux conventions relatives à la mise en place des ' colos apprenantes ' dans le cadre du dispositif des Vacances Apprenantes - Délibération - (sans annexe) | 15/10/2020 | |
B-13 | Demande de subvention au SYCTOM pour l'achat de matériel de tri et pesée dans le cadre du projet de lutte contre le gaspillage alimentaire.
- Délibération - (sans annexe) | 15/10/2020 | |
B-14 | Proposition d'une nouvelle dénomination de l'école maternelle issue de la fusion des deux écoles maternelles Wallon-Bas Près:Ecole Gisèle HALIMI - Délibération - (sans annexe) | 15/10/2020 | |
B-15 | Avancement des dossiers NPNRU de Plaine Commune - avenant de prorogation du protocole de préfiguration - Délibération - (sans annexe) | 15/10/2020 | |
B-16 | Prévention santé auprès des personnes âgées vivant au foyer de travailleurs migrants - convention de partenariat avec le Conseil Départemental de Seine Saint-Denis - Délibération - Annexe | 15/10/2020 | |
B-17 | Actions de prévention en santé dans le cadre du Contrat Local de Santé-conclusion de conventions avec l'Agence Régionale de santé.
- Délibération - (sans annexe) | 15/10/2020 | |
B-18 | Résiliation anticipée partielle des baux emphytéotiques et à construction avec Plaine Commune Habitat.
-Modificatif à la délibération en date du 6 février 2020
- Délibération - (sans annexe) | 15/10/2020 | |
B-19 | Servitude pour l'installation de poteaux et câbles de basse tension aériens sur une des parcelles du Centre de Vacances de Montrem, appartenant à la ville de Saint-Denis - Délibération - Annexe - Annexe | 15/10/2020 | |
B-20 | Echange de logement pour un professeur des écoles au sein du Groupe scolaire Pierre Sémard - Délibération - Annexe | 15/10/2020 | |
B-21 | Cession d'une partie de la rue du Chemin de Fer à l'Etat. - Délibération - Annexe | 15/10/2020 | |
B-22 | Mesures liées à l'épidémie de Covid-19 - Exonération des droits de place des commerçants non-sédentaires des marchés de Saint-Denis pour la période du 17 mars au 31 août 2020. - Délibération - (sans annexe) | 15/10/2020 | |
B-23 | Remboursement des frais de garde des conseillers municipaux - Délibération - (sans annexe) | 15/10/2020 | |
B-24.1 | Modifications des représentants du conseil municipal au sein de divers organismes:
- la Commission d'Appel d'Offres - Délibération - (sans annexe) | 15/10/2020 | |
B-24.2 | Modifications des représentants du conseil municipal au sein de divers organismes:
Association Médico-pédagogique de Saint-Denis gérant le Centre d'action médico-social précoce Les Comptines et le Centre Médico-Psycho-Pédagogique Camille Claudel.
- Délibération - (sans annexe) | 15/10/2020 | |
B-24.3 | Modifications des représentants du conseil municipal au sein de divers organismes:
- deux conseils d'école. - Délibération - (sans annexe) | 15/10/2020 | |
B-24.4 | Modification des représentants du conseil municipal au sein de divers organismes:
- l'association de gestion du Restaurant inter-entreprises.
- Délibération - (sans annexe) | 15/10/2020 | |
B-24.5 | Désignation des représentants du conseil municipal au sein de divers organismes:
- l'association TEMPO TERRITORIAL. - Délibération - (sans annexe) | 15/10/2020 | |
B-24.6 | Modifications des représentants du conseil municipal au sein de divers organismes:
- la Société d'économie mixte Plaine Commune Développement.
- Délibération - (sans annexe) | 15/10/2020 | |
B-24.7 | Modifications des représentants du conseil municipal au sein de divers organismes:
- la Société Publique Locale Plaine Commune Développement - Délibération - (sans annexe) | 15/10/2020 | |
B-24.8 | Modifications des représentants du conseil municipal au sein de divers organismes:
- L'association suivez la Flèche - Délibération - (sans annexe) | 15/10/2020 | |