Conseil Municipal du 16 décembre 2021




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
A-1.1Attribution de subventions - lauréats de l'appel à projet ' A vos plumes citoyen.nes. ' -Association Bondy Blog - Délibération - (sans annexe)22/12/2021
A-1.2Attribution de subventions - lauréats de l'appel à projet ' A vos plumes citoyen.nes. ' - Association Saint-Denis Photojournalisme - Délibération - (sans annexe)22/12/2021
A-1.3Attribution de subventions - lauréats de l'appel à projet ' A vos plumes citoyen.nes. ' -Collège Iqbal Masih - Délibération - (sans annexe)22/12/2021
A-1.4Attribution de subventions - lauréats de l'appel à projet ' A vos plumes citoyen.nes. ' - Association Dessine-moi 2024 - Délibération - (sans annexe)22/12/2021
A-1.5Attribution de subventions - lauréats de l'appel à projet ' A vos plumes citoyen.nes. ' - Association Destination 2055 - Délibération - (sans annexe)22/12/2021
A-1.6Attribution de subventions - lauréats de l'appel à projet ' A vos plumes citoyen.nes. ' - Lycée Paul Eluard - Délibération - (sans annexe)22/12/2021
A-1.7Attribution de subventions - lauréats de l'appel à projet ' A vos plumes citoyen.nes. ' - Collège Intercommunal Miriam Makeba - Délibération - (sans annexe)22/12/2021
A-1.8Attribution de subventions - lauréats de l'appel à projet ' A vos plumes citoyen.nes. ' - Lycée SUGER - Délibération - (sans annexe)22/12/2021
A-1.9Attribution de subventions - lauréats de l'appel à projet ' A vos plumes citoyen.nes. ' - Association MEDIQUART - Délibération - (sans annexe)22/12/2021
A-2.1ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2022. - Délibération - Annexe22/12/2021
A-2.2Attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale pour l'année 2022. - Délibération - Annexe22/12/2021
A-2.3Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Caisse des Écoles pour l'année 2022. - Délibération - Annexe22/12/2021
A-2.4Reversement de l'impôt sur les cercles et maisons de jeux au Centre Communal d'Action Sociale pour l'année 2022. - Délibération - Annexe22/12/2021
A-2.5Création d'autorisation de programme et de crédit paiement et programmation de l'investissement pour l'année 2022. - Délibération - Annexe22/12/2021
A-2.6Avance de Trésorerie à la Caisse des Écoles pour l'année 2022. - Délibération - Annexe22/12/2021
A-3Approbation des taux des taxes directes locales pour l'année 2022 - Délibération - (sans annexe)22/12/2021
A-4Réorganisation du mode de gestion de l'entretien des écoles et des accueils de loisirs et de l'entretien des équipements sportifs. - Délibération - (sans annexe)22/12/2021
B-1Protocole d'accord relatif à la qualité de l'air et du bruit autour du quartier Pleyel à Saint-Denis (93). - Délibération - Annexe22/12/2021
B-2.1Approbation de l'adhésion au CNAS à partir de janvier 2022 - Délibération - Annexe22/12/2021
B-2.2Prestation sociale de distribution de bons cadeaux aux personnels de la ville - Délibération - Annexe22/12/2021
B-3Mise en place du forfait mobilités durables pour les agents de la collectivité. - Délibération - (sans annexe)22/12/2021
B-4Renouvellement du projet social de la maison de quartier Franc Moisin Bel Air Stade de France et demande de renouvellement des agréments de la CAF sur 2021-2025 - Délibération - Annexe22/12/2021
B-5Attribution d'une subvention dans le cadre du projet 100 jeunes Dionysiens à la montagne pour l'appel à projet quartiers d'hiver - séjours ski. - Délibération - Annexe22/12/2021
B-6Bourses étudiantes engagements solidaires: Versement des aides à destination des étudiants. - Délibération - (sans annexe)22/12/2021
B-7Dispositif de médiation en milieu scolaire: Approbation du versement d'une subvention à l'association Partenaires pour la Ville et de l'avenant afférent. - Délibération - Annexe22/12/2021
B-8Approbation d'une convention triennale à conclure entre la Ville et Objectif emploi. - Délibération - Annexe22/12/2021
B-9Mise en oeuvre du dispositif Bus France Services, offre mobile d'accès aux droits dans 2 quartiers QPV de Saint-Denis. Signature d'une convention de financement entre la Ville et la Banque des Territoires dans le cadre de l'attribution d'une subvention d'investissement. - Délibération - Annexe22/12/2021
B-10Mise en place d'une coordination territoriale de solidarité alimentaire à Saint-Denis et attribution d'une subvention annuelle de fonctionnement aux candidats de l'AMI et au réseau associatif relevant des solidarités alimentaires. - Délibération - (sans annexe)22/12/2021
B-11.1Approbation du versement d'une subvention à SAINT DENIS UNION SPORT SECTION TENNIS DE TABLE - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe22/12/2021
B-11.2Approbation du versement d'une subvention à SAINT DENIS UNION SPORTS - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe22/12/2021
B-11.3Approbation du versement d'une subvention au club sportif Saint-Denis Emotion - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe22/12/2021
B-12.1Lauréats de l'appel à projets ' Marquons les jeux de notre Empreinte ' - 2ème train AB SAINT-DENIS - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe22/12/2021
B-12.2Appel à projet "Marquons les jeux de notre Empreinte "' - approbation du versement d'une subvention à l'association ARTS93 COMMUNIQUE - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe22/12/2021
B-12.3Appel à projet "Marquons les jeux de notre Empreinte "' - approbation du versement d'une subvention à l'association GARCIA LORCA - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe22/12/2021
B-12.4Appel à projet "Marquons les jeux de notre Empreinte "' - approbation du versement d'une subvention à l'association ICAR - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe22/12/2021
B-12.5Appel à projet "Marquons les jeux de notre Empreinte "' - approbation du versement d'une subvention à l'association RACING CLUB SAINT-DENIS - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe22/12/2021
B-12.6Appel à projet "Marquons les jeux de notre Empreinte "' - approbation du versement d'une subvention à l'association RING HANZAZ - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe22/12/2021
B-12.7Appel à projet "Marquons les jeux de notre Empreinte "' - approbation du versement d'une subvention à l'association SAINT DENIS UNION SPORT TENNIS DE TABLE - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe22/12/2021
B-12.8Appel à projet "Marquons les jeux de notre Empreinte "' - approbation du versement d'une subvention à l'association:SAINT DENIS UNION SPORT RUGBY - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe22/12/2021
B-13.1Approbation du versement d'une subvention à ARTEFACT 93 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe22/12/2021
B-13.2Approbation du versement d'une subvention à l'Association de Développement du Quartier Stade de France. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe22/12/2021
B-14Participation au nouvel orchestre DEMOS - Renouvellement de la convention pour 2021 -2022 - 2023 - Délibération - Annexe22/12/2021
C-1Fonds de Compensation des Charges Territoriales (FCCT)pour 2021: -Approbation du montant définitif à verser à l'EPT Plaine Commune - Délibération - Annexe22/12/2021
C-2Garantie annuelle à l'Agence France Locale: Approbation de son renouvellement pour l'année 2022 - Délibération - Annexe22/12/2021
C-3Appel d'offres ouvert - Acquisition d'équipements de cuisine pour la cuisine centrale et les offices de restauration - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe22/12/2021
C-4Désaffectation et déclassement, puis cession d'un terrain situé avenue Sacco et Vanzetti à Saint-Denis à la SCI PHOX, cadastré section A n° 161 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe22/12/2021
C-5ZAC Landy-Pleyel - Rétrocession par la Société d'Economie Mixte d'espaces publics. - Délibération - Annexe - Annexe22/12/2021
C-6Approbation de la convention avec l'Établissement Public de Santé Ville Evrard pour la coordination du Conseil Local en Santé Mentale - Délibération - Annexe22/12/2021
C-7Renouvellement de la convention entre la ville de SAINT-DENIS et la ville de STAINS pour le fonctionnement et le financement de l'antenne stanoise du CSAPA - Délibération - Annexe22/12/2021
C-8Adhésion au Contrat Eau, Trame Verte et Bleue, Climat des Plaines et Coteaux de la Seine Centrale Urbaine 2022-2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe22/12/2021
C-9.1Projets des établissements secondaires soutenus dans le cadre de l'appel à projet "Prévention des violences": Approbation du versement d'une subvention au collège La Courtille - Délibération - (sans annexe)22/12/2021
C-9.2Projets des établissements secondaires soutenus dans le cadre de l'appel à projet "Prévention des violences": Approbation du versement d'une subvention au collège Jean Lurçat - Délibération - (sans annexe)22/12/2021
C-10.1Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré - Versement d'une subvention au lycée Suger. - Délibération - (sans annexe)22/12/2021
C-10.2Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré - Versement d'une subvention au lycée de l' E.N.N.A. - Délibération - (sans annexe)22/12/2021
C-10.3Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré - Versement d'une subvention au collège Iqbal Masih. - Délibération - (sans annexe)22/12/2021
C-10.4Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré - Versement d'une subvention au lycée Paul Eluard. - Délibération - (sans annexe)22/12/2021
C-10.5Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré - Versement d'une subvention au collège Elsa Triolet. - Délibération - (sans annexe)22/12/2021
C-10.6Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré - Versement d'une subvention au collège Pierre de Geyter. - Délibération - (sans annexe)22/12/2021
C-10.7Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré - Versement d'une subvention au collège Dora Maar. - Délibération - (sans annexe)22/12/2021
C-10.8Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré - Versement d'une subvention au collège Jean Lurçat. - Délibération - (sans annexe)22/12/2021
C-11Avenant portant prorogation de la convention PEDT 2018-2021 - Délibération - Annexe22/12/2021
C-12Nouvelle sectorisation scolaire des logements situés rue Wangari Muta Maathai.(Anciennement Chemin de Crèvecœur). - Délibération - Annexe22/12/2021
C-13Approbation des créations et suppressions de postes - Délibération - (sans annexe)22/12/2021
C-14Réutilisation des documents et données hors open data conservés par les Archives municipales de Saint-Denis : adoption d'un contrat de licence type - Délibération - Annexe22/12/2021