Conseil Municipal du 19 septembre 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
A-1Communication du rapport de la Chambre Régionale des Comptes. - Délibération - Annexe23/09/202423/09/2024
B-1.1Approbation de la charte du label ' Assiettes vertes ' - Délibération - Annexe - Annexe23/09/202423/09/2024
B-1.2Approbation de la charte bien-être animal Etica - Délibération - Annexe - Annexe23/09/202423/09/2024
B-2Evolution de la Ligne Bleue au 1er octobre 2024 : mise en œuvre d'une navette et actualisation des tarifs - Délibération - (sans annexe)23/09/202423/09/2024
B-3Marché de travaux pour la remise en état du centre administratif à la suite d'un incendie - Délibération - Annexe23/09/202423/09/2024
B-4Conclusion d'une convention de partenariat avec la ville de Los Angeles (Californie, États-Unis). - Délibération - (sans annexe)23/09/202423/09/2024
B-5Approbation d'une convention de partenariat avec la ville de Gold Coast (Australie). - Délibération - Annexe23/09/202423/09/2024
B-6.1Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal des Joncherolles - Délibération - Annexe - Annexe23/09/202423/09/2024
B-6.2Communication du rapport d'activité 2023 du Syndicat Intercommunal des Joncherolles. - Délibération - Annexe - Annexe23/09/202423/09/2024
B-7Mise en place du ' Bonus attractivité ' à destination des personnels de crèche - Délibération - (sans annexe)23/09/202423/09/2024
B-8Approbation d'un contrat de partenariat entre la Ville et la Société Protectrice des Animaux (SPA) pour encourager l'organisation d'ateliers pédagogiques sur le bien-être animal - Délibération - Annexe23/09/202423/09/2024
B-9Signature d'un contrat de partenariat entre la Ville et l'association Vétérinaires pour Tous pour organiser des consultations vétérinaires solidaires - Délibération - Annexe23/09/202423/09/2024
C-1Approbation de la convention entre la CAF et la ville de Saint-Denis dans le cadre du permis de louer. - Délibération - Annexe23/09/202423/09/2024
C-2Renouvellement de la convention de partenariat avec la Fondation Archery - Délibération - Annexe23/09/202423/09/2024
C-3Approbation du renouvellement du protocole de sécurisation des abords du Stade de France - Délibération - Annexe23/09/202423/09/2024
C-4Adhésion au réseau AFIGESE (Réseau des financiers, gestionnaires, évaluateurs, manageurs des collectivités territoriales) - Délibération - Annexe - Annexe23/09/202423/09/2024
C-5Travaux de rénovation des locaux du Palais des Sport Auguste Delaune - Avenant n°2 : Lot n°1 - Démolition et recloisonnement - Avenant n°1 : Lot n°2 - Électricité - Délibération - Annexe - Annexe23/09/202423/09/2024
C-6Marché de travaux pour la réfection de la clôture du Parc des Sports Auguste Delaune - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe23/09/202423/09/2024
C-7Travaux de rénovation de la Grande Tribune du Parc des Sports Auguste Delaune: -approbation de divers avenants au marché. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe23/09/202423/09/2024
C-8Avenant n°1 au lot n°4 - Travaux de construction du Groupe Scolaire Lili Boulange-les Petits Pianos - Délibération - Annexe23/09/202423/09/2024
C-9Avenant n°3 - Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction du groupe scolaire Village Landy dans le quartier Pleyel à Saint-Denis (Lili Boulanger-Petit Piano) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe23/09/202423/09/2024
C-10Convention de délégation de maitrise d'ouvrage relative à la réalisation d'une tranchée commune rue A.Croizat pour la rénovation de l'éclairage public et la réalisation du projet d'extension du système de vidéo-protection. - Délibération - Annexe23/09/202423/09/2024
C-11Signature d'un avenant à la Convention d'objectifs et de financement 2024 pour les Maisons du petit enfant (MPE). - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe23/09/202423/09/2024
C-12Avenant n°1 à la concession de service public pour l'exploitation de la crèche ' Petit Prince ' - Délibération - Annexe23/09/202423/09/2024
C-13Approbation de la convention de soutien régional à l'exposition "La mécanique de l'exploit. Le corps à l'épreuve du sport" - Délibération - Annexe23/09/202423/09/2024
C-14Approbation de l'adhésion de la Ville de Saint Denis à l'association Les Rencontres d'Avignon - Délibération - Annexe23/09/202423/09/2024
C-15Approbation du versement d'une subvention de soutien au projet "Street Art Avenue" et de l'avenant n°1 à la convention cadre correspondant. - Délibération - Annexe23/09/202423/09/2024
C-16Approbation de la convention de mécénat avec Engie Energie Service pour le soutien à la Fête de Saint Denis - Délibération - Annexe23/09/202423/09/2024
C-17Approbation de la convention entre la Ville de Saint Denis et la Ville de Stains pour le fonctionnement et le financement de l'antenne stanoise du CSAPA municipal pour la période 2024-2026. Annulation de la délibération C-20 du 6 juin 2024 - Délibération - Annexe23/09/202423/09/2024
C-18Approbation de la convention de partenariat avec la CPAM de Seine-Saint-Denis pour mettre en œuvre le programme de prévention buccodentaire M'T dents renforcé dans les écoles REP + de Saint-Denis pour l'année 2024/2025 - Délibération - Annexe - Annexe23/09/202423/09/2024
C-19Approbation des conventions relatives aux conditions d'hébergement, d'entretien, de soins, de nourriture et d'assurance de trois nouveaux chiens de patrouille affectés à la brigade cynophile de la police municipale de Saint-Denis - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe23/09/202423/09/2024
C-20Approbation de la convention de mise en commun d'un agent de police municipale entre la Ville de Saint-Denis et la Ville de Pierrefitte-sur-Seine - Délibération - Annexe23/09/202423/09/2024
C-21Information concernant la décharge de fonction des agents sur emploi fonctionnel en raison de la création de l Commune nouvelle de Saint-Denis - Délibération - (sans annexe)23/09/202423/09/2024
C-22Créations et suppressions de postes dans le cadre d'ajustements organisationnels au sein de la Direction des solidarités et du développement social,de la Direction des bâtiments et de l'architecture - Délibération - (sans annexe)23/09/202423/09/2024