Conseil Municipal du 13 février 2025




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
A-1Rapport 2024 sur la situation en matière de développement durable - Délibération - (sans annexe)14/02/202517/02/2025
A-2Rapport 2024 de la Collectivité en matière d'égalité entre les Femmes et les Hommes. - Délibération - Annexe - Annexe14/02/202517/02/2025
A-3Rapport d'Orientation Budgétaire 2025. - Délibération - Annexe14/02/202517/02/2025
A-4Avis sur le projet de révision arrêté du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) de l'EPT Plaine Commune. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe14/02/202518/03/2025
B-1Acquisition amiable de l'ancien centre de tri auprès de la SAS BP Mixte, 12 rue Jean Mermoz et cession à l'EPT Plaine Commune pour un projet de relocalisation et d'extension de la médiathèque du centre-ville - Délibération - Annexe - Annexe14/02/202517/02/2025
B-2Héritage des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 : installation des Anneaux Olympiques au sein du complexe sportif Auguste Delaune - Délibération - Annexe - Annexe14/02/202517/02/2025
B-3Adhésion de la Ville de Saint-Denis à l'Union Mondiale des Villes Olympiques (UMVO) - Délibération - (sans annexe)14/02/202517/02/2025
B-4Approbation de la convention avec la galerie Templon pour l'organisation de l'exposition Prune Nourry à la chapelle du Musée Paul Eluard - Délibération - Annexe14/02/202517/02/2025
C-1Gestion des véhicules municipaux : information sur les conditions de mise à disposition des véhicules aux élu.e.s et agent.e.s et sur la mise en place d'un règlement intérieur d'utilisation des véhicules de la commune nouvelle - Délibération - Annexe14/02/202517/02/2025
C-2Approbation de la nouvelle convention de mise à disposition de locaux au Théâtre Gérard Philipe à titre gracieux, pour une durée de cinq ans - Délibération - Annexe14/02/202517/02/2025
C-3Acquisition à l'euro symbolique des lots n° 5 et 3 du bâtiment A de l'immeuble situé au 2 Dohis à Saint-Denis - Délibération - Annexe14/02/202517/02/2025
C-4Cession à l'euro symbolique des lots n° 18 et 19 de l'immeuble situé à l'angle de la rue Ferdinand Gambon (N°1) et de la rue Ernest Renan (N°33), à la SOREQA dans le cadre de sa mission de traitement de l'habitat indigne (bien sans maître) - Délibération - Annexe14/02/202517/02/2025
C-51er et 2ème acompte de subventions aux associations avant vote du BP 2025 - Délibération - Annexe14/02/202517/02/2025
C-6Prestations juridiques : conseil, assistance et représentation Procédure : Adaptée de type 5 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe14/02/202517/02/2025
C-7Mise en Oeuvre du régime indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la Police Municipale - Délibération - (sans annexe)14/02/202517/02/2025
C-8Autorisation de dépassement du nombre d'heures supplémentaires mensuelles susceptibles d'être effectuées par les agents de la Police municipale - Délibération - (sans annexe)14/02/202517/02/2025
C-9Recrutement et rémunération de l'équipe chargée de la collecte du recensement de la population. - Délibération - (sans annexe)14/02/202517/02/2025
C-10Créations et suppressions de postes dans le cadre d'ajustements organisationnels au sein de la Direction de la Culture - Délibération - (sans annexe)14/02/202517/02/2025