Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
A-1.1 | Dénomination d'une nouvelle rue dans la Zac des Tartres à Saint-Denis: Rue Rosa BONHEUR - Délibération - (sans annexe) | 29/11/2022 | |
A-1.1 | Dénomination d'une nouvelle rue dans la Zac des Tartres à Saint-Denis: Rue Rosa BONHEUR - Délibération - (sans annexe) | 29/11/2022 | |
A-1.2 | Modification de la dénomination d'une rue déjà existante dans le quartier du Stade de France - Délibération - (sans annexe) | 29/11/2022 | |
A-1.2 | Modification de la dénomination d'une rue déjà existante dans le quartier du Stade de France - Délibération - (sans annexe) | 29/11/2022 | |
A-2 | Rapport sur la situation en matière de développement durable - Délibération - (sans annexe) | 29/11/2022 | |
A-2 | Rapport sur la situation en matière de développement durable - Délibération - (sans annexe) | 29/11/2022 | |
A-3 | Rapport Egalité Femmes/Hommes - Délibération - (sans annexe) | 29/11/2022 | |
A-3 | Rapport Egalité Femmes/Hommes - Délibération - (sans annexe) | 29/11/2022 | |
A-4 | Rapport d'Orientations Budgétaires. - Délibération - (sans annexe) | 29/11/2022 | |
A-4 | Rapport d'Orientations Budgétaires. - Délibération - (sans annexe) | 29/11/2022 | |
B-1.1 | Approbation du budget supplémentaire 2022-décision modificative n°1. - Délibération - (sans annexe) | 29/11/2022 | |
B-1.1 | Approbation du budget supplémentaire 2022-décision modificative n°1. - Délibération - (sans annexe) | 29/11/2022 | |
B-1.2 | Approbation de la constitution d'une provision pour risques et charges au titre de l'exercice 2022 - Délibération - (sans annexe) | 29/11/2022 | |
B-1.2 | Approbation de la constitution d'une provision pour risques et charges au titre de l'exercice 2022 - Délibération - (sans annexe) | 29/11/2022 | |
B-2.1 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Amicale philatélique de Saint-Denis au titre de l'année 2022. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.1 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Amicale philatélique de Saint-Denis au titre de l'année 2022. - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.2 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Arpej Saint-Denis au titre de l'année 2022. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.2 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Arpej Saint-Denis au titre de l'année 2022. - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.3 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association ASSA-Declercq au titre de l'année 2022. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.3 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association ASSA-Declercq au titre de l'année 2022. - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.4 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Dessine-moi Pleyel au titre de l'année 2022. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.4 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Dessine-moi Pleyel au titre de l'année 2022. - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.5 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fédération des Œuvres Laïques de la Seine-Saint-Denis (FOL 93) au titre de l'année 2022. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.5 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fédération des Œuvres Laïques de la Seine-Saint-Denis (FOL 93) au titre de l'année 2022. - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.6 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Génération Action Solidaire au titre de l'année 2022. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.6 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Génération Action Solidaire au titre de l'année 2022. - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.7 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Icar au titre de l'année 2022. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.7 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Icar au titre de l'année 2022. - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.8 | Attribution d'une subvention à l'association Nou K Bayau titre de son projet ' Stèle à la mémoire des Soldats Antillais morts devant Verdun ' pour l'année 2022. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.8 | Attribution d'une subvention à l'association Nou K Bayau titre de son projet ' Stèle à la mémoire des Soldats Antillais morts devant Verdun ' pour l'année 2022. - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.9 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Rosalie Solidaire 93 au titre de l'année 2022. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.9 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Rosalie Solidaire 93 au titre de l'année 2022. - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.10 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Tasvu au titre de l'année 2022. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.10 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Tasvu au titre de l'année 2022. - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.11 | Attribution d'une subvention à l'association Franco-Malienne D'Aourou au titre de son projet ' Dionyquizz ' pour l'année 2022. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.11 | Attribution d'une subvention à l'association Franco-Malienne D'Aourou au titre de son projet ' Dionyquizz ' pour l'année 2022. - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.12 | Attribution d'une subvention à l'association Nostalgia Di Cabo Verde au titre de son projet ' Croyez en vous ' pour l'année 2022. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.12 | Attribution d'une subvention à l'association Nostalgia Di Cabo Verde au titre de son projet ' Croyez en vous ' pour l'année 2022. - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.13 | Attribution d'une subvention à l'association Promotion Des Cultures Et Du Voyage - APCV ' Les 60 ans de l'indépendance de l'Algérie ' pour l'année 2022. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.13 | Attribution d'une subvention à l'association Promotion Des Cultures Et Du Voyage - APCV ' Les 60 ans de l'indépendance de l'Algérie ' pour l'année 2022. - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.14 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Union Locale CFE-CGC au titre de l'année 2022. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.14 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Union Locale CFE-CGC au titre de l'année 2022. - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.15 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Union Locale CGT au titre de l'année 2022.
- Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.15 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Union Locale CGT au titre de l'année 2022.
- Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.16 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Union Locale FO de Saint-Denis au titre de l'année 2022. - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.16 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Union Locale FO de Saint-Denis au titre de l'année 2022. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.17 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'ADAQ de Saint-Denis au titre de l'année 2022. - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.17 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'ADAQ de Saint-Denis au titre de l'année 2022. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.18 | Attribution d'une subvention sur projet à ARTEFACT93 de Saint-Denis au titre de l'année 2022. - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.18 | Attribution d'une subvention sur projet à ARTEFACT93 de Saint-Denis au titre de l'année 2022. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.19 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à ALL INCLUSIVE au titre de l'année 2022. - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.19 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à ALL INCLUSIVE au titre de l'année 2022. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.20 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Organe de Sauvetage Écologique (OSE) au titre de l'année 2022. - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.20 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Organe de Sauvetage Écologique (OSE) au titre de l'année 2022. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.21 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Plaine Énergie Citoyenne au titre de l'année 2022. - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.21 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Plaine Énergie Citoyenne au titre de l'année 2022. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.22 | Approbation d'une convention entre la commune et l'association APPUI et attribution d'une subvention au titre de l'année 2022. - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.22 | Approbation d'une convention entre la commune et l'association APPUI et attribution d'une subvention au titre de l'année 2022. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.23 | Approbation d'un avenant à la convention entre la commune et l'association Démocratie ouverte et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022. - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.23 | Approbation d'un avenant à la convention entre la commune et l'association Démocratie ouverte et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.24 | Attribution d'une subvention à l'association compagnie du Roi du Sable au titre de l'année 2022. - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.24 | Attribution d'une subvention à l'association compagnie du Roi du Sable au titre de l'année 2022. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.25 | Attribution d'une subvention à l'association Shakti21 au titre de l'année 2022. - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.25 | Attribution d'une subvention à l'association Shakti21 au titre de l'année 2022. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.26 | Approbation d'une convention entre la commune de Saint-Denis et l'association Maison de la Santé et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022. - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.26 | Approbation d'une convention entre la commune de Saint-Denis et l'association Maison de la Santé et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.27 | Approbation d'un avenant N°1 à la convention entre la Ville de Saint-Denis et l'association INDIGÈNES FILMS et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022. - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.27 | Approbation d'un avenant N°1 à la convention entre la Ville de Saint-Denis et l'association INDIGÈNES FILMS et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.28 | Approbation d'un avenant N°1 à la convention entre la Ville de Saint-Denis et l'association LES PLANCHES COURBES et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022. - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.28 | Approbation d'un avenant N°1 à la convention entre la Ville de Saint-Denis et l'association LES PLANCHES COURBES et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.29 | Approbation d'un avenant N°1 à la convention entre la Ville de Saint-Denis et l'association MOTS & REGARDS et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022. - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.29 | Approbation d'un avenant N°1 à la convention entre la Ville de Saint-Denis et l'association MOTS & REGARDS et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.30 | Approbation d'un avenant N°2 à la convention entre la Ville de Saint-Denis et l'association L'OFFICE DE TOURISME PLAINE COMMUNE GRAND PARIS (OTI) et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022. - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.30 | Approbation d'un avenant N°2 à la convention entre la Ville de Saint-Denis et l'association L'OFFICE DE TOURISME PLAINE COMMUNE GRAND PARIS (OTI) et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.31 | Approbation d'un avenant N°1 à la convention entre la Ville de Saint-Denis et l'association SUIVEZ LA FLÈCHE et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022. - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.31 | Approbation d'un avenant N°1 à la convention entre la Ville de Saint-Denis et l'association SUIVEZ LA FLÈCHE et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.32 | Approbation d'un avenant N°1 à la convention entre la Ville de Saint-Denis et l'association TERRAQUÉE et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022. - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.32 | Approbation d'un avenant N°1 à la convention entre la Ville de Saint-Denis et l'association TERRAQUÉE et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.33 | Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association AFRICOLOR au titre du 2ème train de l'année 2022 - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.33 | Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association AFRICOLOR au titre du 2ème train de l'année 2022 - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.34 | Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association DECHETS D'ART au titre du 2ème train de l'année 2022 - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.34 | Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association DECHETS D'ART au titre du 2ème train de l'année 2022 - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.35 | Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association DIONY' S VOICE au titre du 2ème train de l'année 2022 - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.35 | Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association DIONY' S VOICE au titre du 2ème train de l'année 2022 - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.36 | Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association ENGRAINAGE au titre du 2ème train de l'année 2022 - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.36 | Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association ENGRAINAGE au titre du 2ème train de l'année 2022 - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.37 | Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association HOC MEMENTO au titre du 2ème train de l'année 2022
- Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.37 | Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association HOC MEMENTO au titre du 2ème train de l'année 2022
- Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.38 | Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association MARGUERITE CHARLIE au titre du 2ème train de l'année 2022 - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.38 | Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association MARGUERITE CHARLIE au titre du 2ème train de l'année 2022 - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.39 | Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association SAINT-DENIS JAZZ CLUB au titre du 2ème train de l'année 2022 - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.39 | Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association SAINT-DENIS JAZZ CLUB au titre du 2ème train de l'année 2022 - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.40 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association COURT CIRCUIT au titre du 2ème train de l'année 2022 - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.40 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association COURT CIRCUIT au titre du 2ème train de l'année 2022 - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.41 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association FÜT FÜT COLLECTIF au titre du 2ème train de l'année 2022 - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.41 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association FÜT FÜT COLLECTIF au titre du 2ème train de l'année 2022 - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.42 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association SANS ESCALE au titre du 2ème train de l'année 2022 - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.42 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association SANS ESCALE au titre du 2ème train de l'année 2022 - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.43 | Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association La lumière de l'ange Zeïna au titre du 2ème train de l'année 2022 - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.43 | Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association La lumière de l'ange Zeïna au titre du 2ème train de l'année 2022 - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.44 | Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association Protection civile Paris Seine au titre du 2ème train de l'année 2022 - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.44 | Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association Protection civile Paris Seine au titre du 2ème train de l'année 2022 - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.45 | Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association Coeur et la Main Tendue. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.45 | Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association Coeur et la Main Tendue. - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-2.46 | Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association Episol - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-2.46 | Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association Episol - Délibération - Annexe | 01/12/2022 | |
B-3 | Nouvelles conventions types de mises à disposition des équipements sportifs municipaux
- Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-3 | Nouvelles conventions types de mises à disposition des équipements sportifs municipaux
- Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-4 | Nouvelle convention-type pour l'aide au sport de haut-niveau - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-4 | Nouvelle convention-type pour l'aide au sport de haut-niveau - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-5.1 | Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - CS COOP Le 110 - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-5.1 | Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - CS COOP Le 110 - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-5.2 | Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - Engrainage - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-5.2 | Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - Engrainage - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-5.3 | Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - La Palpe - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-5.3 | Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - La Palpe - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-5.4 | Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - Mots et Regards - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-5.4 | Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - Mots et Regards - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-5.5 | Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - Permapolis - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-5.5 | Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - Permapolis - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-5.6 | Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - Racing Club de Saint-Denis - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-5.6 | Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - Racing Club de Saint-Denis - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-5.7 | Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - Saint-Denis Ville au coeur - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-5.7 | Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - Saint-Denis Ville au coeur - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-5.8 | Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - Terraquée - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-5.8 | Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - Terraquée - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-6 | ' Insurgé.es ! Regards sur celles et ceux de la Commune de Paris de 1871 ' du 10 décembre 2022 au 6 mars 2023
Approbation d'une convention entre la Ville de Saint-Denis et l'Université Sorbonne Paris Nord. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-6 | ' Insurgé.es ! Regards sur celles et ceux de la Commune de Paris de 1871 ' du 10 décembre 2022 au 6 mars 2023
Approbation d'une convention entre la Ville de Saint-Denis et l'Université Sorbonne Paris Nord. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-7 | Sécurisation des cheminements et des traversées piétonnes du quartier Pleyel dans le contexte des chantiers de construction des ouvrages olympiques et paralympiques - Approbation de la convention cadre entre la Commune de Saint-Denis et les partenaires financeurs - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
B-7 | Sécurisation des cheminements et des traversées piétonnes du quartier Pleyel dans le contexte des chantiers de construction des ouvrages olympiques et paralympiques - Approbation de la convention cadre entre la Commune de Saint-Denis et les partenaires financeurs - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-1 | Modification du règlement intérieur de la Commande Publique - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-1 | Modification du règlement intérieur de la Commande Publique - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-2 | Avenant n° 2 - Marché de maîtrise d'œuvre du pôle de petite enfance et de santé de Saint-Denis
Procédure : Avenant à un marché négocié conclu avec le lauréat d'un concours de maîtrise d'œuvre - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-2 | Avenant n° 2 - Marché de maîtrise d'œuvre du pôle de petite enfance et de santé de Saint-Denis
Procédure : Avenant à un marché négocié conclu avec le lauréat d'un concours de maîtrise d'œuvre - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-3 | Approbation d'une convention entre la Ville de Saint-Denis et le Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis portant sur le versement d'une subvention de fonctionnement au musée d'art et d'histoire P. Eluard pour l'année 2022. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-3 | Approbation d'une convention entre la Ville de Saint-Denis et le Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis portant sur le versement d'une subvention de fonctionnement au musée d'art et d'histoire P. Eluard pour l'année 2022. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-4 | Convention de partenariat tripartite avec Objectif Emploi et EDUCATERRA - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-4 | Convention de partenariat tripartite avec Objectif Emploi et EDUCATERRA - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-5 | Renouvellement des conventions d'objectifs et financement pour la prestation de service Relais Petite Enfance Mermoz et Pleyel - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-5 | Renouvellement des conventions d'objectifs et financement pour la prestation de service Relais Petite Enfance Mermoz et Pleyel - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-6 | Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Mini Montessori - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-6 | Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Mini Montessori - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-7 | Approbation d'une convention pour l'année 2022 avec le Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis pour améliorer la santé buccodentaire à Saint-Denis. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-7 | Approbation d'une convention pour l'année 2022 avec le Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis pour améliorer la santé buccodentaire à Saint-Denis. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-8 | Approbation d'une convention entre l'Agence Régionale de Santé et la Ville pour le financement du centre de référence-ressources Prescri'Forme promouvant l'activité physique adaptée auprès des professionnels de santé. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-8 | Approbation d'une convention entre l'Agence Régionale de Santé et la Ville pour le financement du centre de référence-ressources Prescri'Forme promouvant l'activité physique adaptée auprès des professionnels de santé. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-9 | Rupture de la Convention de mise à disposition de services du SIPPEREC dans le cadre d'opérations de raccordement au réseau de distribution publique d'électricité - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-9 | Rupture de la Convention de mise à disposition de services du SIPPEREC dans le cadre d'opérations de raccordement au réseau de distribution publique d'électricité - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-10 | Dérogation à la fermeture dominicale des commerces de détail et des concessionnaires automobiles pour l'année 2023. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-10 | Dérogation à la fermeture dominicale des commerces de détail et des concessionnaires automobiles pour l'année 2023. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-11 | Avis du conseil municipal sur la reconnaissance légale de la congrégation des petites soeurs de l'évangile de Charles de Foucauld - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-11 | Avis du conseil municipal sur la reconnaissance légale de la congrégation des petites soeurs de l'évangile de Charles de Foucauld - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-12 | admission en non valeur des créances irrécouvrables - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-12 | admission en non valeur des créances irrécouvrables - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-13 | Modification du règlement des astreintes - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-13 | Modification du règlement des astreintes - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-14 | Créations et suppressions de postes dans le cadre d'ajustements organisationnels - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-14 | Créations et suppressions de postes dans le cadre d'ajustements organisationnels - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-16.1 | Modification de la représentation du Conseil Municipal au sein du Lycée Angela Davis. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-16.1 | Modification de la représentation du Conseil Municipal au sein du Lycée Angela Davis. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-16.2 | Modification de la représentation du Conseil Municipal au sein du collège Iqbal Massih. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-16.2 | Modification de la représentation du Conseil Municipal au sein du collège Iqbal Massih. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-16.3 | Modification de la représentation du Conseil Municipal au sein du Collège Myriam Makeba. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-16.3 | Modification de la représentation du Conseil Municipal au sein du Collège Myriam Makeba. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-16.4 | Modification de la représentation du conseil au sein de divers organismes: Syndicat Mixte des Réseaux
d'Energie Calorifique (SMiREC)
- Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-16.4 | Modification de la représentation du conseil au sein de divers organismes: Syndicat Mixte des Réseaux
d'Energie Calorifique (SMiREC)
- Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-16.5 | Modification de la représentation du conseil au sein de divers organismes: Commission d'appels d'offres - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-16.5 | Modification de la représentation du conseil au sein de divers organismes: Commission d'appels d'offres - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-16.6 | Modification de la représentation du conseil au sein de divers organismes: Commission consultative des services publics locaux - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-16.6 | Modification de la représentation du conseil au sein de divers organismes: Commission consultative des services publics locaux - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-16.7 | Modification de la représentation du conseil au sein de divers organismes: Commissions Municipales - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-16.7 | Modification de la représentation du conseil au sein de divers organismes: Commissions Municipales - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-17.1 | Accord de la protection Fonctionnelle à monsieur Mathieu HANOTIN, Maire. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-17.1 | Accord de la protection Fonctionnelle à monsieur Mathieu HANOTIN, Maire. - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-17.2 | Accord de la Protection fonctionnelle à Monsieur Shems El KHALFAOUI, adjoint au maire - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-17.2 | Accord de la Protection fonctionnelle à Monsieur Shems El KHALFAOUI, adjoint au maire - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-17.3 | Accord de la protection fonctionnelle à Madame Oriane FILHOL, adjointe au maire - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-17.3 | Accord de la protection fonctionnelle à Madame Oriane FILHOL, adjointe au maire - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-17.4 | Accord de la Protection fonctionnelle à madame Katy BONTINCK, adjointe au maire - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
C-17.4 | Accord de la Protection fonctionnelle à madame Katy BONTINCK, adjointe au maire - Délibération - (sans annexe) | 01/12/2022 | |
Projet 322961 | DIRECTION DE LA CULTURE
Approbation d'une convention avec la Philharmonie de Paris. - Délibération - (sans annexe) | | 29/11/2022 |