Conseil Municipal du 28 septembre 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
A-1Bilan de l'année 2022 sur la politique en matière de sécurité - Délibération - (sans annexe)02/10/202302/10/2023
A-2Lancement de l'appel à projets ' Prévention des violences et médiation ' - Délibération - Annexe - Annexe02/10/202302/10/2023
A-3Avis de la Ville de Saint-Denis dans le cadre de la consultation du plan régional de santé 2023-2028 - Délibération - Annexe02/10/202302/10/2023
B-1.1Evolution de l'exécutif municipal- Election d'un nouvel adjoint au maire - Délibération - (sans annexe)02/10/202302/10/2023
B-1.2Evolution de l'exécutif municipal- Election d'un nouvel adjoint au maire - Délibération - (sans annexe)02/10/202302/10/2023
B-2Subventions exceptionnelles en soutien aux peuples marocains et libyens suite aux catastrophes humanitaires - Délibération - (sans annexe)02/10/202302/10/2023
B-3Débat sur les grandes orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable - PADD - dans le cadre de la procédure de révision du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - PLUi - Délibération - Annexe02/10/202302/10/2023
B-4Approbation du protocole transactionnel établi entre l'EPT Plaine Commune, la ville de Saint-Denis et la SARL Néaucité - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe02/10/202302/10/2023
B-5Demande d'approbation de la participation de la SEM Plaine Commune Développement à la Société Civile de Construction - Vente pour le compte de l'opération BRS du lot B3.2 dans la ZAC Confluence - Délibération - (sans annexe)02/10/202302/10/2023
B-6.1Partenariats institutionnels autour de la Coupe du monde de Rugby 2023 : conventions avec le Syctom. - Délibération - Annexe - Annexe02/10/202302/10/2023
B-6.2Partenariats institutionnels autour de la Coupe du monde de Rugby 2023 : convention avec la Métropole du Grand Paris. - Délibération - Annexe - Annexe02/10/202302/10/2023
B-7Soutien à la création du centre de santé VADIIM - un médecin traitant pour les plus vulnérables - convention de mise à disposition de locaux avec l'association ARC-En-CIEL - Délibération - Annexe - Annexe02/10/202302/10/2023
B-8Convention pluriannuelle 2023/2025 entre la Ville de Saint-Denis, l'EPS Ville Evrard et l'ARS pour le financement de la coordination du Conseil Local en Santé Mentale - Délibération - Annexe02/10/202302/10/2023
B-9Approbation d'une convention d'objectifs et de moyens entre le Département de Seine-Saint-Denis et la Ville de Saint-Denis relative au projet ' En selle vers l'insertion ', permettant l'attribution d'une subvention de 15 000 € à la Ville de Saint-Denis - Délibération - Annexe02/10/202302/10/2023
B-10Partenariat avec l'association pour l'habitat social hôtelier de Plaine Commune en faveur des ménages en sortie d'habitat indigne - Délibération - Annexe02/10/202302/10/2023
B-11Instauration de bourses d'études contre engagement pour renforcer l'attractivité du Service social municipal - Délibération - (sans annexe)02/10/202302/10/2023
B-12Présentation du rapport de gestion 2022 de la SEML Saint-Denis Commerces. - Délibération - Annexe02/10/202302/10/2023
B-13Approbation de la décision modificative n°2 au budget communal sur l'exercice 2023 - Délibération - Annexe - Annexe02/10/202302/10/2023
B-14Actualisation des autorisations de programmes et crédits de paiements : Poste de police municipale et Informatique et téléphonie - Délibération - (sans annexe)02/10/202302/10/2023
B-15Majoration de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires - Délibération - (sans annexe)02/10/202302/10/2023
B-16Attribution d'une subvention au club de Tennis de table de Saint-Denis - Délibération - Annexe02/10/202302/10/2023
C-1Adoption des conventions IMPACT 2024 liant la collectivité au Fonds de dotation Paris 2024. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe02/10/202302/10/2023
C-2.1Délégation du conseil municipal au maire en vertu de l'article L2122-22 du CGCT : relèvement du montant maximal de la délégation pour la passation des marchés de travaux - Délibération - Annexe02/10/202302/10/2023
C-2.2Délégation du conseil municipal au maire en vertu de l'article L2122-22 du CGCT : relèvement du montant maximal de la délégation pour la passation des marchés de travaux et modification en conséquence du règlement intérieur de la Commande Publique - Délibération - Annexe02/10/202302/10/2023
C-3Appel d'offres ouvert - Nettoyage et entretien des établissements de la petite enfance de la ville de Saint-Denis - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe02/10/202302/10/2023
C-4Appel d'offres ouvert - Acquisition de mobilier scolaire et de restauration scolaire - Délibération - Annexe - Annexe02/10/202302/10/2023
C-5Adhésion de la Ville de Saint-Denis à la Centrale d'Achat Val d'Oise Numérique - Délibération - Annexe02/10/202302/10/2023
C-6Avenant à la Convention entre la Ville de Saint Denis et la Ville de Stains pour le fonctionnement et le financement de l'antenne stanoise du CSAPA signée le 16 décembre 2021 - Délibération - Annexe02/10/202302/10/2023
C-7Mise à disposition d'un espace au sein de l'antenne du service social municipal du 20-22 boulevard Félix Faure pour les SESSAD La Roselière et Sélia 93 dans le cadre d'une convention d'occupation précaire - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe02/10/202302/10/2023
C-8Approbation d'une convention de collaboration scientifique et culturelle en matière d'archéologie entre la ville et la DRAC (l'Etat). - Délibération - Annexe02/10/202302/10/2023
C-9"Retour de la Nature en Ville" : Approbation d'une convention portant attribution d'une aide financière dans le cadre de l'Appel à Manifestation d'Intérêt à conclure avec Ile-de-France Nature et la Ville de Saint-Denis. - Délibération - Annexe02/10/202302/10/2023
C-10Communication au conseil municipal du bilan d'activité 2022 du Syndicat Intercommunal du Cimetière des Joncherolles - Délibération - Annexe02/10/202302/10/2023
C-11Coupe du monde de rugby 2023 - autorisation de dépassement du nombre d'heures supplémentaires mensuelles susceptibles d'être effectuées par certains agents municipaux - Délibération - (sans annexe)02/10/202302/10/2023
C-12Evolution du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)02/10/202302/10/2023
C-13.1Prise en charge des frais de déplacement de Monsieur Rabia Berraï à Tuzla (Bosnie-Herzégovine) à l'occasion du 80ème anniversaire de la libération de la ville de Tuzla - Délibération - (sans annexe)02/10/202302/10/2023
C-13.2Mandat spécial conféré à Monsieur Yannick Caillet pour un déplacement à La Valette (Malte) - Délibération - (sans annexe)02/10/202302/10/2023