Conseil Municipal du 30 mars 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
A-1Aides exceptionnelles suite au séisme meurtrier en Turquie et en Syrie - Délibération - (sans annexe)31/03/202303/04/2023
A-2logement social : - avis sur le Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d'Information des Demandeurs (PPGDID) - Bilan de l'action municipale vers un accueil plus qualitatif et une attribution des logements sociaux plus transparente et équitable. - Délibération - (sans annexe)31/03/202303/04/2023
A-3.1Travaux de restructuration de l'ancien commissariat de police nationale en hôtel de police municipale Procédure : avenant n°2 au marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation des travaux. - Délibération - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
A-3.2Travaux de restructuration de l'ancien commissariat de police nationale en hôtel de police municipale Procédure : lancement d'un appel d'offre ouvert pour la réalisation des travaux. - Délibération - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
A-4Création de 38 nouvelles implantations de video urbaine et de 48 nouveaux points de vue sur la voie publique - Délibération - (sans annexe)31/03/202303/04/2023
B-1.1Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association FLOW au titre de l'année 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-1.2Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association La Pépite au titre de l'année 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-1.3Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Les Enfants de Saint-Denis au titre de l'année 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-1.4Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Médiaquart au titre de l'année 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-1.5Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Travailler Ensemble Jeunes Engagés (TEJE) au titre de l'année 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-1.6Attribution d'une subvention à l'association La Petite Liberté au titre de son projet ' Ateliers de décoration d'œufs en bois par les habitants ' pour l'année 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-1.7Attribution d'une subvention à l'association Arpej au titre de son projet ' Renforcement qualitatif du soutien scolaire ' pour l'année 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-1.8Attribution d'une subvention à l'association Les Bretons de Saint-Denis au titre de son projet ' 90ème anniversaire de l'association ' pour l'année 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-1.9Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Moi-Même M2 au titre de l'année 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-1.10Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Pipocas au titre de l'année 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-1.11Attribution d'une subvention à l'association Saint-Denis Ville au Cœur ' Pride des Banlieues ' pour l'année 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-1.12Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations au titre de l'année 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-1.13Attribution d'une subvention à l'association Les Enfants de Saint-Denis au titre de son projet ' Solidarité internationale et échanges interculturels par le sport ' pour l'année 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-1.14Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Partenaires Pour la Ville 93 au titre de l'année 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-2.1Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - Petite Enfance, Enfance, Jeunesse - Examen de la première enveloppe de subventions 2023 - L'association Centre Interculturel de Vincennes Saint-Denis (CIVD) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-2.2Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - Petite Enfance, Enfance, Jeunesse - Examen de la première enveloppe de subventions 2023 - la pépite - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-2.3Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - Petite Enfance, Enfance, Jeunesse - Examen de la première enveloppe de subventions 2023 - Les Enfants du Jeu - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-2.4Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - Petite Enfance, Enfance, Jeunesse - Examen de la première enveloppe de subventions 2023 - JARDIN PICOU - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-2.5Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - Petite Enfance, Enfance, Jeunesse - Examen de la première enveloppe de subventions 2023 - L'Association SFMAD - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-2.6Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - Petite Enfance, Enfance, Jeunesse - Examen de la première enveloppe de subventions 2023 - CIRQUE DU VENT - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-2.7Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - Petite Enfance, Enfance, Jeunesse - Examen de la première enveloppe de subventions 2023 - l'Association Logement Jeunes Mères - Les Espaces D'Avenir (ALJM-LEDA) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-3.1Soutien de la Ville aux associations dionysiennes intervenant dans le champ de la santé et dans le champ du handicap - Examen de la première enveloppe de subventions 2023 - Vie Libre - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-3.2Soutien de la Ville aux associations dionysiennes intervenant dans le champ de la santé et dans le champ du handicap - Examen de la première enveloppe de subventions 2023 - A Plaine Vie - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-3.3Soutien de la Ville aux associations dionysiennes intervenant dans le champ de la santé et dans le champ du handicap - Examen de la première enveloppe de subventions 2023 - La Coopérative Communautaire Santé Bien-Etre (CCSBE) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-3.4Soutien de la Ville aux associations dionysiennes intervenant dans le champ de la santé et dans le champ du handicap - Examen de la première enveloppe de subventions 2023 - L'association GEM (groupe d'entraide mutuelle) L'entre Temps - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-3.5Soutien de la Ville aux associations dionysiennes intervenant dans le champ de la santé et dans le champ du handicap - Examen de la première enveloppe de subventions 2023 - L'association Maison de la Santé - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-3.6Soutien de la Ville aux associations dionysiennes intervenant dans le champ de la santé et dans le champ du handicap - Examen de la première enveloppe de subventions 2023 - L'association Croc Musique - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-3.7Soutien de la Ville aux associations dionysiennes intervenant dans le champ de la santé et dans le champ du handicap - Examen de la première enveloppe de subventions 2023 - L'association Pourkoipanou - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-3.8Soutien de la Ville aux associations dionysiennes intervenant dans le champ de la santé et dans le champ du handicap - Examen de la première enveloppe de subventions 2023 - L'association GEM L'Astrolabe - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-4.1Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - Transformation écologique - Examen de la première enveloppe de subventions 2023 - subventions en fonctionnement - Délibération - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-4.2Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - Transformation écologique - Examen de la première enveloppe de subventions 2023 - INSTANT CULTURE - Délibération - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-4.3Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - Transformation écologique - Examen de la première enveloppe de subventions 2023 - PERMAPOLIS - Délibération - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-4.4Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - Transformation écologique - Examen de la première enveloppe de subventions 2023- SHAKTI 21 - Délibération - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-4.5Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - Transformation écologique - Examen de la première enveloppe de subventions 2023 - TERRITOIRE - Délibération - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-4.6test - Délibération - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-5.1Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association COMPAGNIE J'AI MAL PARTOUT - CIRQUE MÉDICAL au titre du 1er train de l'année 2023. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-5.2Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association COMPAGNIE PASARELA au titre du 1er train de l'année 2023. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-5.3Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association LE KALEBEBEAT au titre du 1er train de l'année 2023. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-5.4Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association MOTS & REGARDS au titre du 1er train de l'année 2023. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-5.5Attribution d'une subvention pour soutenir le projet DEMOS de LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-5.6Attribution d'une subvention de fonctionnement et de soutien au projet à l'association DE L'ENCRE SUR LES PIEDS. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-5.7Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association DESTINATION 2055. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-5.8Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association HISTOIRES DE SONS. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-5.9Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association I GOT A BIG BAND. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-5.10Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association LA COMMUNAUTÉ INAVOUABLE. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-5.11Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association LA NOUVELLE COMPAGNIE. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-5.12Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association LA TÊTE AILLEURS. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-5.13Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association LES 3 SAISONS DE LA PLAINE. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-5.14Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association LES DIONYSIAQUES. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-5.15Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association STUDIO HCE. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-5.16Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association UAP (UNION DES ARTS PLASTIQUES). - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-5.17Approbation d'une convention annuelle de partenariat entre le Ville de Saint-Denis et l'association LES MUSIQUES DE LA BOULANGÈRE ; Versement d'une subvention. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-5.18Approbation d'une convention annuelle de partenariat entre le Ville de Saint-Denis et l'association ADADA ; Versement d'une subvention. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-5.19Approbation d'une convention annuelle de partenariat entre le Ville de Saint-Denis et l'association DCA P. Decouflé ; Versement d'une subvention. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-5.20Approbation d'une convention annuelle de partenariat entre le Ville de Saint-Denis et l'association LE 6B ; Versement d'une subvention. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-5.21Approbation d'une convention annuelle de partenariat entre le Ville de Saint-Denis et l'association LES PLANCHES COURBES ; Versement d'une subvention. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-5.22Approbation d'une convention annuelle de partenariat entre le Ville de Saint-Denis et l'association SAINT-DENIS JAZZ CLUB ; Versement d'une subvention. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-5.23Approbation d'une convention annuelle de partenariat entre le Ville de Saint-Denis et l'association TERRAQUEE ; Versement d'une subvention. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-5.24Approbation d'une convention annuelle de partenariat entre le Ville de Saint-Denis et l'association FRANCIADE OU LE GOÛT DE LA CONNAISSANCE; Versement de subventions. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-6.1Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - associations sportives et haut niveau. Examen de la première enveloppe de subventions 2023. - AB SAINT-DENIS - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-6.2Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - associations sportives et haut niveau. Examen de la première enveloppe de subventions 2023 - AS BEL AIR - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-6.3Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - associations sportives et haut niveau. Examen de la première enveloppe de subventions 2023 - ASSOCIATION TRAMPOLINE SAINT-DENIS 93 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-6.4Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - associations sportives et haut niveau. Examen de la première enveloppe de subventions 2023 - AVANT-GARDE DE SAINT-DENIS - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-6.5Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - associations sportives et haut niveau. Examen de la première enveloppe de subventions 2023 - CLUB 93 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-6.6Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - associations sportives et haut niveau. Examen de la première enveloppe de subventions 2023- COPAINS SPORTIFS DE LA PLAINE - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-6.7Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - associations sportives et haut niveau. Examen de la première enveloppe de subventions 2023 - COSMOS SAINT-DENIS FC. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-6.8Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - associations sportives et haut niveau. Examen de la première enveloppe de subventions 2023 - DESSINE-MOI PLEYEL - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-6.9Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - associations sportives et haut niveau. Examen de la première enveloppe de subventions 2023 - FIT AND TACK - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-6.10Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - associations sportives et haut niveau. Examen de la première enveloppe de subventions 2023 - JUDO CLUB FRANC MOISINS - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-6.11Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - associations sportives et haut niveau. Examen de la première enveloppe de subventions 2023 - JUDO SPORTING CLUB - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-6.12Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - associations sportives et haut niveau. Examen de la première enveloppe de subventions 2023- LES PETITS CAPOEIRISTES - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-6.13Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - associations sportives et haut niveau. Examen de la première enveloppe de subventions 2023- MUAY THAI LUMPINI - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-6.14Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - associations sportives et haut niveau. Examen de la première enveloppe de subventions 2023 - PARIS INTERNATIONAL FOOTBALL ACADEMY - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-6.15Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - associations sportives et haut niveau. Examen de la première enveloppe de subventions 2023 - RACING CLUB SAINT-DENIS KAS KAD - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-6.16Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - associations sportives et haut niveau. Examen de la première enveloppe de subventions 2023 - RING HANZAZ - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-6.17Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - associations sportives et haut niveau. Examen de la première enveloppe de subventions 2023 - SAINT-DENIS EMOTION - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-6.18Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - associations sportives et haut niveau. Examen de la première enveloppe de subventions 2023 - RACING CLUB SAINT-DENIS KAS KAD - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-6.19Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - associations sportives et haut niveau. Examen de la première enveloppe de subventions 2023 - SAINT-DENIS EMOTION - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-6.20Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - associations sportives et haut niveau. Examen de la première enveloppe de subventions 2023- SAINT-DENIS TRAMPOLINE - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-6.21Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - associations sportives et haut niveau. Examen de la première enveloppe de subventions 2023 - SAINT-DENIS UNION SPORTS - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.1Attribution d'une subvention à l'association 60 ADADA dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.2Attribution d'une subvention à l'association ACCION ARTISTICA dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.3Attribution d'une subvention à l'association APIJ (Association Pour l'Insertion des Jeunes et des adultes en difficulté) dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.4Attribution d'une subvention à l'association ARTIS MULTIMEDIA dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.5Attribution d'une subvention à l'association ASAFI dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.6Attribution d'une subvention à l'association ASKOLA dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.7Attribution d'une subvention à l'association DES ENFANTS DE SAINT-DENIS dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.8Attribution d'une subvention à l'association FEMMES DE FRANC-MOISIN dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.9Attribution d'une subvention à l'association DES MAROCAINS EN FRANCE (AMF) dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.10Attribution d'une subvention à l'association POUR LA PROMOTION DE LA LANGUE ET LA CULTURE SONINKE dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.11Attribution d'une subvention à l'association CLUB FACE SEINE-SAINT-DENIS dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.12Attribution d'une subvention à l'association COLLECTIF HAGUETTE dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.13Attribution d'une subvention à l'association COMPAGNIE TAMERANTONG dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.14Attribution d'une subvention à l'association D'ICI A LA : CULTURES, INSTITUTIONS ET TERRITOIRES dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.15Attribution d'une subvention à l'association DECHETS D'ART dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.16Attribution d'une subvention à l'association ECHO DES SANS MOT dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.17Attribution d'une subvention à l'association EMMAUS CONNECT dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.18Attribution d'une subvention à l'association ENGRAINAGE dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.19: Attribution d'une subvention à l'association ESPACE SOLIDAIRE ALLENDE dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.20: Attribution d'une subvention à l'association ETUDES ET CHANTIERS ILE-DE-FRANCE dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.21Attribution d'une subvention à l'association FABLE-LAB dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.22Attribution d'une subvention à l'association FEMMES ACTIVES dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.23Attribution d'une subvention à l'association GHETTUP dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.24Attribution d'une subvention à l'association GIDIMAXA JIKKE dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.25Attribution d'une subvention à l'association ICAR dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.26Attribution d'une subvention à l'association INTERACTION POUR LE DEVELOPPEMENT SOCIO EDUCATIF ET CULTUREL dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.27Attribution d'une subvention à l'association KAIMERA PROD dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.28Attribution d'une subvention à l'association KYGEL THEATRE dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.29Attribution d'une subvention à l'association L'ORANGE ROUGE dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.30Attribution d'une subvention à l'association LA COMMUNAUTE INAVOUABLE dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.31Attribution d'une subvention à l'association LA NOUVELLE COMPAGNIE dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.32Attribution d'une subvention à l'association LE GRAND VILLAGE dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.33Attribution d'une subvention à l'association LES 3 SAISONS DE LA PLAINE dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.34Attribution d'une subvention à l'association LES AFFRANCHIS dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.35Attribution d'une subvention à l'association LES DIONYSIAQUES dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.36Attribution d'une subvention à l'association LES FILEUSES dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.37Attribution d'une subvention à l'association LES PETITS DÉBROUILLARDS IDF dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.38Attribution d'une subvention à l'association MAE DES ROSIERS dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.39Attribution d'une subvention à l'association MAISON DES ASSOCIATIONS dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.40Attribution d'une subvention à l'association MAISON JAUNE, SAINT-DENIS dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.41Attribution d'une subvention à l'association MEDIAQUART dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.42Attribution d'une subvention à l'association MOTS ET REGARDS dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.43Attribution d'une subvention à l'association NOUVELLE ENTREPRENDRE POUR APPRENDRE dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.44Attribution d'une subvention à l'association OH COLLECTIF DE LA SURPRISE dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.45Attribution d'une subvention à l'association PASS'SPORT POUR L'EMPLOI dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.46Attribution d'une subvention à l'association PLAINE DE VIE dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.47Attribution d'une subvention à l'association PROXITE dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.48Attribution d'une subvention à l'association RACKHAM dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.49Attribution d'une subvention à l'association ASS DEVELOPPEMENT DES ECHANGES ET COMMUNICATION POUR L'INTEGRATION CULTURELLE (RADIO DECLIC) dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.50Attribution d'une subvention à l'association RAPTZ RAPPORTEUZ dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.51Attribution d'une subvention à l'association SANG ET CHOCOLAT dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.52Attribution d'une subvention à l'association SHAKTI 21 dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.53Attribution d'une subvention à l'association SILENCE ELLES PARLENT dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.54Approbation d'une convention entre la commune et l'association SPORT DANS LA VILLE et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2023 dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.55Attribution d'une subvention à l'association TOUS EN SELLE dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.56Attribution d'une subvention à l'association UNIVERS PROJECT 93 dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.57Attribution d'une subvention à l'association URBAN JEUNESSE ACADEMY dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.58Attribution d'une subvention à l'association DESTINATION 2055 dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.59Attribution d'une subvention à l'association COMPAGNIE TERRAQUÉE dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.60Attribution d'une subvention à l'association LES PLANCHES COURBES dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.61Attribution d'une subvention à l'association LA TÊTE AILLEURS dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-7.62Attribution d'une subvention à l'association LA PEPITE dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-8Approbation d'une convention de partenariat avec l'association Banlieues Bleues pour l'année 2023 - Délibération - Annexe03/04/202303/04/2023
B-9Approbation de la reconduction d'une convention de stérilisation et d'identification des chats libres avec la fondation 30 millions d'amis - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-10.1Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré, session Février 2023 - Collège Elsa Triolet - Délibération - (sans annexe)03/04/202303/04/2023
B-10.2Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré, session Février 2023 - Collège Pierre de Geyter - Délibération - (sans annexe)03/04/202303/04/2023
B-10.3Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré, session Février 2023 - Collège Fabien - Délibération - (sans annexe)03/04/202303/04/2023
B-10.4Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré, session Février 2023 - Collège Jean Lurçat - Délibération - (sans annexe)03/04/202303/04/2023
B-10.5Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré, session Février 2023 - Collège Makeba - Délibération - (sans annexe)03/04/202303/04/2023
B-10.6Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré, session Février 2023 - Lycée Paul Eluard - Délibération - (sans annexe)03/04/202303/04/2023
B-10.7Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré, session Février 2023 - Lycée Suger - Délibération - (sans annexe)03/04/202303/04/2023
B-10.8Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré, session Février 2023 - Lycée Angela Davis - Délibération - (sans annexe)03/04/202303/04/2023
B-11Installation d'un columbarium au cimetière communal de Saint-Denis: fixation du tarif des concessions des cases - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-12Approbation de la convention de financement entre la Ville de Saint-Denis, la Cité de l'architecture et du patrimoine et le Groupe Ecole supérieure du Bois dans le cadre de la 9e édition du concours d'architecture Mini Maousse - Délibération - Annexe03/04/202303/04/2023
B-13Approbation de la convention d'objectifs relative au projet d'habitat participatif en Bail Réel Solidaire- 3 rue Dohis; - Délibération - Annexe03/04/202303/04/2023
B-14Présentation du bilan d'activités de la SEM Plaine Commune Développement au titre de l'année 2021 - Délibération - (sans annexe)31/03/202303/04/2023
B-15Approbation du bilan d'activités de la SPL Plaine Commune Développement au titre de l'année 2021 - Délibération - Annexe03/04/202303/04/2023
B-16Approbation de la charte régissant les rapports entre la commune et le Fonds de Dotation "Ambition Saint-Denis" - Délibération - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
B-17Présentation du Rapport Social Unique au titre de l'année 2021. - Délibération - Annexe03/04/202303/04/2023
B-18Evolution du forfait mobilité durable - Délibération - (sans annexe)31/03/202303/04/2023
B-19Election d'un nouveau conseiller de territoire - Délibération - (sans annexe)31/03/202303/04/2023
C-1Convention avec l'association CMGE-MSU pour la mise à disposition à titre onéreux d'un médiateurs santé de CMS dans le cadre du projet de recherche Yonki Saha - Délibération - Annexe03/04/202303/04/2023
C-2Renouvellement de la convention entre le Département de la Seine Saint-Denis et la Ville de Saint-Denis relative au fonctionnement des séances publiques de vaccinations à titre gratuit dans le but de renforcer le dispositif vaccinal déjà en place. - Délibération - Annexe03/04/202303/04/2023
C-3.1Résidences autonomies gérées par le CCAS: -Approbation du versement d'une subvention d'investissement au CCAS dans le cadre des travaux de la Résidence Basilique - Délibération - Annexe03/04/202303/04/2023
C-3.2Résidences autonomies gérées par le CCAS: -Approbation d'une convention avec l'EPT Plaine Commune pour la gestion du contingent suite à l'opération de réhabilitation en milieu occupé de la Résidence Dionysia. - Délibération - Annexe03/04/202303/04/2023
C-4Conventions d'objectifs et de financement dans le cadre du fonds 'aide nationale exceptionnelle à l'investissement' 2021-2024 de la Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Saint-Denis - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
C-5Notification d'une aide au fonctionnement au titre de la mise en œuvre des Parcours Artistiques Culturels et Sportifs - Fonds Publics et territoires 2022 - Délibération - (sans annexe)03/04/202303/04/2023
C-6Convention d'objectifs et de financement pour les formations au Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (Bafa), au Brevet d'aptitude aux fonctions de directeurs (Bafd) et les prestations Séjours Vacances Jeunesse - Délibération - Annexe03/04/202303/04/2023
C-7Conclusion de conventions avec la CAF de la Seine-Saint-Denis - Fonds Publics et Territoires - dans le cadre de l'aide au fonctionnement des ludothèques 2022-2026 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
C-8Accord-cadre à bons de commande pour une mission de Maîtrise d'Œuvre Urbaine et Sociale (MOUS) destinée au relogement des ménages en situation d'habitat indigne. Procédure : Adaptée de type 5 - Délibération - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
C-9Fourniture de cartes carburant et services associés Procédure : Appel d'Offres Ouvert - Délibération - Annexe03/04/202303/04/2023
C-10Accord-cadre mono attributaire à bons de commandes pour les illuminations de noël Procédure : Appel d'Offres ouvert - Délibération - Annexe03/04/202303/04/2023
C-11Prestations d'accompagnement juridique pour les usagers de la Maison de Justice et de Droit (MJD) - Renouvellement du lot Consultation généraliste par un avocat Procédure : Adaptée de type 5 - Délibération - Annexe03/04/202303/04/2023
C-12Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes relatif aux évolutions applicatives d'une solution de télétransmission Procédure : Marché sans publicité ni mise en concurrence, inférieur au seuil de procédure formalisée, conclu selon un groupement de commandes - Délibération - Annexe03/04/202303/04/2023
C-13Approbation des taux des taxes directes locales pour l'année 2023 - Délibération - (sans annexe)31/03/202303/04/2023
C-14Demande de remise gracieuse en faveur du régisseur d'avance pour le déficit de la régie d'avances distribution de bons cadeaux pour le personnel communal, la caisse des écoles et le centre communal d'action sociale - Délibération - (sans annexe)31/03/202303/04/2023
C-15Approbation de la convention de partenariat relative aux modalités d'exploitation des résultats de l'étude ' baromètre de la biodiversité en ville dense '. - Délibération - Annexe03/04/202303/04/2023
C-16Approbation de l'Avenant n°1 à la Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre l'EPT Plaine Commune, la SPL Plaine Commune Développement et la Ville de Saint-Denis, visant la participation de l'opération ZAC des Tartres à l'extension du Groupe Scolaire Diez-Madigou à Saint-Denis. - Délibération - (sans annexe)03/04/202303/04/2023
C-17Rénovation de la Grande Tribune du Stade Auguste DELAUNE: autorisation à donner au Maire pour signer et déposer tous les documents relatifs aux autorisations d'urbanisme nécessaires à ces travaux. - Délibération - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
C-18Opération de restructuration-extension de l'ancien commissariat de police nationale en hôtel de police municipale. - Délibération - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
C-19Créations et suppressions de poste dans le cadre d'ajustements organisationnel au sein de la Direction Enfance Loisirs, la Direction des Bâtiments et de l'architecture, Direction habitat durable et Direction de l'atelier du projet urbain - Délibération - (sans annexe)31/03/202303/04/2023
C-20Revalorisation de la rémunération en faveur des personnels contractuels d'animation encadrant les séjours de vacances - Délibération - Annexe03/04/202303/04/2023
C-21.1Annualisation du temps de travail pour les agents des centres de loisirs - Délibération - (sans annexe)03/04/202303/04/2023
C-21.2Annualisation du temps de travail pour les agents des centres de loisirs, régime "d'équivalences horaires" pour les gardiens de l'hôtel de Ville - Délibération - (sans annexe)03/04/202303/04/2023
C-22Approbation d'une convention de coopération avec la commune de Saint-Ouen pour la formation des policiers municipaux - Délibération - Annexe03/04/202303/04/2023
C-23Approbation d'une convention de fonctionnement avec la commune d'Aubervilliers pour le groupe scolaire intercommunal Maria Casarès - Robert Doisneau. - Délibération - Annexe03/04/202303/04/2023
C-24Mise à disposition réciproque et gracieuse des équipements sportifs entre la commune de Saint-Denis et le groupe scolaire Jean-Baptiste de la Salle Notre Dame de la Compassion. - Délibération - Annexe03/04/202303/04/2023
C-25.1Cession des droits patrimoniaux de Françoise Olsen à la ville de Saint-Denis - Délibération - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
C-25.2Cession des droits patrimoniaux de Nadjia Pipart à la ville de Saint-Denis - Délibération - Annexe - Annexe03/04/202303/04/2023
C-26.1Evolution de la composition des commissions municipales et de la représentation au sein de divers organismes - Délibération - (sans annexe)31/03/202303/04/2023
C-26.2Modification de la représentation du Conseil Municipal au sein de l'association ' Franciade, le goût de la connaissance ' (Archéologie et Patrimoine). - Délibération - (sans annexe)31/03/202303/04/2023
C-26.3Modification de la représentation du Conseil Municipal au sein de l'association ' Suivez la flèche '. - Délibération - (sans annexe)31/03/202303/04/2023
C-26.4Modification de la représentation du Conseil Municipal au sein de Conseil d'administration du lycée ' Paul Eluard ' - Délibération - (sans annexe)31/03/202303/04/2023
C-26.5Modification de la représentation du Conseil Municipal au sein du Réseau des Territoires pour l'Economie Solidaires (RTES) - Délibération - (sans annexe)31/03/202303/04/2023
C-26.6Modification de la représentation du Conseil Municipal au sein du Conseil local de sécurité et de Prévention de la Délinquance. - Délibération - (sans annexe)31/03/202303/04/2023
C-26.7Modification de la représentation du Conseil Municipal au sein du SEM Saint-Denis Commerces. - Délibération - (sans annexe)31/03/202303/04/2023
C-26.8Modification de la représentation au sein du Conseil d'administration de la SEM Plaine Commune Développement. - Délibération - (sans annexe)31/03/202303/04/2023
C-26.9Modification de la représentation au sein du Conseil d'administration de la SPL Plaine Commune Développement. - Délibération - (sans annexe)31/03/202303/04/2023